outillage bois

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.

... - - Terrains, constructions et bois. 220 DE 91 Terrains, prix d'achat, f... - - Installations, machines, outillage et materiel. informatique...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 juin 2006

Les diverses exceptions d'irrecevabilité soulevées par les parties adverses et intervenante ne doivent pas être examinées dès le stade de l'examen des demandes de suspension, dès lors qu'il serait conclu à l'absence de réalisation de l'une des conditions imposées par l'article 17 des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour que puisse être ordonnée la suspension de l'exécution des actes attaqués.

...Bois, panneaux, décoration 400 m². Outillage 180 m²....

• 17 MARS 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 avril 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le commerce du bois, relative à l'octroi d'avantages sociaux complémentaires à charge du 'Fonds de sécurité d'existence pour le commerce du bois' (1)

... à l'avantage social, l'indemnité d'outillage mécanisé octroyée par le "Fonds Forestier". La ...

• BOB-FR, 27 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 11 MARS 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juillet 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des scieries et industries connexes, relative à l'octroi d'avantages sociaux complémentaires à charge du 'Fonds de sécurité d'existence des scieries et industries connexes' (1)

... de la Commission paritaire de l'industrie du bois (125.01, 125.02 et 125.03). Est assimilée à l'avvantage social, l'indemnité d'outillage mécanisé octroyée par le Fonds Forestier. La pe...

• BOB-FR, 21 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 17 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation du « Commissariaat-generaal voor de Lichamelijke Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie » (Commissariat général à l'Education physique, aux Sports et à la Récréation en plein air), et règlement spécifique du statut de son personnel

...1. travaux effectués à l'aide d'outillage pneumatique;. 2. travaux impliquant l'usage de macchines à travailler le bois telles que la toupie, la fraiseuse et la scie à c...

• BOB-FR, 23 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 5 JUILLET 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 novembre 2005, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les exploitations forestières, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire de prépension à certains ouvriers âgés (1)

... de la Commission paritaire de l'industrie du bois (125.01, 125.02, 125.03);. b) pouvoir justifier auu minimum de sept indemnités d'outillage mécanisé au cours des dix dernières années pr�...

• BOB-FR, 21 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation du ' Commissariaat-generaal voor de Lichamelijke Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie ' (Commissariat général à l'Education physique, aux Sports et à la Récréation en plein air), et règlement spécifique du statut de son personnel (TRADUCTION).

... 1. travaux effectués à l'aide d'outillage pneumatique;. 2. travaux impliquant l'usage de mmachines à travailler le bois telles que la toupie, la fraiseuse et la scie à c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 avril 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les exploitations forestières, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire de prépension à certains ouvriers âgés (1)

... de la Commission paritaire de l'industrie du bois (125.01, 125.02, 125.03);. b) pouvoir justifier auu minimum de sept indemnités d'outillage mécanisé au cours des dix dernières années pr�...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... alimentaires n.c.a.11010Production de boissons alcooliques distillées11050Fabrication de bière1... de moules et modèles25739Fabrication d'outillage, à l'exclusion des moules et des modèles25910Fab...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté fran}aise du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation...

... D2 TQ Construction R 31 D2 P Bois R. 31 D2 TQ Industrie du bois R 33 D2 ... en usinage outillage-reglage R. 2 26 7 TQ Dessinateur/Dessina...

• Legislation Consolidé
• Sección Única