otan strasbourg

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27 documents pour otan strasbourg

- Service extérieur Mutations Par arrêté ministériel du 3 novembre 2009, les agents mentionnés ci-après sont adjoints au poste diplomatique ou consulaire indiqué sous leur nom : LEPAGE, Christian : Cons
... auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg. MISONNE, Antoine :. Attaché d'Ambassade auprès ...
- BOB-FR, 16 mars 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
... et du Schengen Information System à Strasbourg (S.I.S.). Intervention de la Belgique dans les fra... de production et de logistique de l'OTAN,. - le paiement des indemnités pour accidents du ...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... et du Schengen Information System à Strasbourg (S.I.S.). Intervention de la Belgique dans les f... de production et de logistique de l'OTAN,. - le paiement des indemnités pour accidents d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Service extérieur Modification de circonscription Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. Paul Huynen, agent de la troisième classe administrative de la carrière du Service extérieur, Ministre- Cons
... auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg. Pascal Buffin,. Premier Secrétaire d'Ambassade �... permanente de la Belgique auprès de l'OTAN à Bruxelles. Henri Vantieghem,. Premier Secrétai...
- BOB-FR, 26 janvier 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... et du "Schengen Information System" à Strasbourg (S.I.S.). PROGRAMME 59/,Art. 2.12.6. Par déroga... de production et de logistique de l'OTAN,. - le paiement des indemnités pour accidents d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Service extérieur Mme Brigitte MINART, Conseiller d'Ambassade auprès de la Représentation permanente de la Belgique auprès de l'O.N.U. à Genève. M. Didier NAGANT de DEUXCHAISNES, Secrétaire d'Ambassad
... auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg. M. Philippe DE MUELENAERE, Secrétaire d'Ambassad...
- BOB-FR, 11 juillet 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... et du Schengen Information System à Strasbourg (S.I.S.). Intervention de la Belgique dans les f... avec les organismes de l'Organisation OTAN d'Entretien et d'Approvisionnement (Agence OTAN d'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Service extérieur Mutations Par les arrêtés suivants les agents mentionnés ci-après ont été adjoints au poste repris en regard de leur nom : - arrêté royal du 18 octobre 2002 : M. Philippe Kridelka, A
..., Représentant permanent auprès de l'OTAN à Bruxelles; . MM. :. Christiaan Tanghe, Ambassad... auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg;. Mme Carine Petit, Conseiller d'Ambassade à la R...
- BOB-FR, 4 juillet 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Traité relatif au Corps européen et au statut de son Quartier général entre la République fran}aise, la République fédérale d'Allemagne, le Royaume de Belgique, le Royaume d'Espagne et le grand-duché de Luxembourg.
... du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), soit de la politique étrangère et de sécurit�... Acte final de signature du Traité de Strasbourg. Ce jour a été signé à Bruxelles par les rep...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... et du "Schengen Information System" à Strasbourg. PROGRAMME 59/2 - SUBSISTANCE. Subvention pour... de production et de logistique de l'OTAN ainsi que le paiement des indemnités pour acciden...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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