orphelines

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 NOVEMBRE 2011. - Arrêté fixant les directives à suivre en cas de détection ou de découverte d'une source orpheline dans des établissements sensibles en matière de sources orphelines du secteur non nucléaire

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 juillet 2002

Lorsque les événements décrits par la candidate réfugiée pourraient être qualifiés comme fondant une crainte de persécution du fait de l'appartenance à un groupe social déterminé, en l'espèce celui des femmes, au sens de la Convention de Genève relative aux réfugiés, cette question méritait un examen particulier de la part du commissaire général.

..., parfois incestueux de jeunes filles orphelines" et "que les autorités nationales n'interviennent...

• 31 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... (traitements oncologiques et maladies orphelines), il est souhaitable ou même indispensable de dis...

• BOB-FR, 18 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 30 maart 1981 houdende bepaling van de opdrachten en de werkingsmodaliteiten van de Openbare Instelling voor het beheer van radioactief afval en splijtstoffen.

... voor de woorden "et des sources orphelines". 3. In de Nederlandse tekst van het tweede lid...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mars 1981 déterminant les missions et fixant les modalités de fonctionnement de l'Organisme public de gestion des déchets radioactifs et des matières fissiles.

... de financement pour les sources orphelines non scellées;. Vu l'avis de l'Inspecteur des F...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 32/2010 de Cour Constitutionnelle, 30 mars 2010

Loi-programme du 22 décembre 2008 (« Modification de la loi du 11 avril 2003 sur les provisions constituées pour le démantèlement des centrales nucléaires et pour la gestion des matières fissiles irradiées dans ces centrales ») (art. 64 et 65)

... des « sources radioactives orphelines », ainsi qu’à l’alimentation dâ€...

• 13 JUIN 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mars 1981 déterminant les missions et fixant les modalités de fonctionnement de l'Organisme public de gestion des déchets radioactifs et des matières fissiles

...2° Les sources orphelines provenant d'une pratique identifiable, d'activité...

• BOB-FR, 27 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants.

... d'intervention relatives aux sources orphelines. L'Agence est chargée de coordonner, éventuell...

• Legislation Consolidé
• Sección Única