organisme de recherche prive

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 octobre 2003 instaurant un canal de financement pour la recherche fondamentale stratégique en Flandre

..., quel que soit son statut légal (organisme de droit public ou privé) ou son mode de financem...

• BOB-FR, 26 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... ou sans but lucratif ainsi que tout organisme relevant de l'autorité publique, qu'il soit doté...�rante, les déclarations faites et les recherches effectuées ne leur permettent pas de désigner le... la Commission de la protection de la vie privée, créée par la loi du 8 décembre 1992 relative �...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 créant un programme de promotion axé sur le transfert de technologies par des institutions d'enseignement supérieur

... européenne des aides d'Etat à la recherche, au développement et à l'innovation (2006/C 323/..., quel que soit son statut légal (organisme de droit public ou privé) ou son mode de financem...

• BOB-FR, 25 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base

..., quel que soit son statut légal (organisme de droit public ou privé) ou son mode de financem...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de bourses de doctorat pour la réalisation de projets de recherche stratégique de base

..., quel que soit son statut légal (organisme de droit public ou privé) ou son mode de financem...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide aux projets de recherche et de développement des entreprises en Flandre

..., quel que soit sa forme juridique (organisme de droit public ou privé) ou son mode de financem...

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 février 2005 relatif au financement par projets de la recherche collective appliquée dans les secteurs agricole et horticole

..., quelle que soit sa forme juridique (organisme de droit public ou privé) ou quel que soit son mo...

• BOB-FR, 25 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif à certains organismes de placement collectif publics. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2005 et mise à jour au 30-11-2006)

... d'une société ou association de droit privé qui a été déclarée en état de faillite, a obt... description appropriée des résultats recherches par l'organisme de placement collectif au travers ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression d... PEB, des contrôleurs et des organismes de contrôle de qualité. Section Ire. - De l'agr�...4° Ne pas être privé de ses droits civils ou politiques. § 2. Le cert...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... dotations et subventions à certains organismes sous contrat de gestion, et un projet pilote relat... personnes de droit public ou de droit privé, les investissements dans des petites et moyennes ... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique, M. Jean-Marc Nollet,. ...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements