organisation mondiale du commerce en anglais

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72 documents pour organisation mondiale du commerce en anglais

- 14 OCTOBRE 2005. - Décret portant assentiment à la Convention-Cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte contre le tabac, adoptée à Genève le 21 mai 2003 (1)
...�cessaire pour éliminer toutes formes de commerce illicite des cigarettes et autres produits du taba... la présente Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font...
- BOB-FR, 31 octobre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.
... délégué de SELOR annonce l'organisation des sélections comparatives de recrutement au moi... situation géopolitique et l'actualité mondiale. 4. Compétences particulières exigées :. Co... langue autre que la langue maternelle (anglais, italien, allemand, espagnol..) est un atout. Et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.
...�er des entraves inutiles au trafic et au commerce internationaux. Art. 3. Principes. 1. Le prés...66. Textes authentiques. 1. Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe du p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 21 AVRIL 2007. - Loi portant assentiment à l'Acte portant révision de la Convention sur la délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen) du 5 octobre 1973, révisée en dernier lieu le 17 décembre 1991, fait à Munich le 29 novembre 2000 (1)
... les privilèges et immunités de l'Organisation européenne des brevets, annexés à la Convention... européen des brevets sont l'allemand, l'anglais et le français. (2) Toute demande de brevet europ...b) un membre de l'Organisation mondiale du commerce,. une demande de brevet d'invention, d...
- BOB-FR, 4 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Oproep tot kandidaten voor het Waalse Gewest Met het oog op de toekenning van mandaten van ambtenaren-generaal van rang A1 en A2 in de overkoepelende administratieve diensten (SAT) en in de operation
..., leur formation et l'efficience de l'organisation; . - la transmission au(x) Ministre(s) fonctionnel... à l'échelle régionale, européenne et mondiale;. - des principaux intervenants dans les matières...- du tissu socio-économique wallon et du commerce international;. - des principaux intervenants dans... active du néerlandais et de l'anglais sont des atouts. 2. Objectifs politiques . Le mand...
- BOB-NL, 31 août 2007
- Officiële berichten
- SELOR - SELECTIEBUREAU VAN DE FEDERALE OVERHEID
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003 (1)
... par satellite à couverture mondiale, placé sous contrôle civil et destiné à fourni... 2 de la convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, signée... des services et du marché, commerce, questions relatives au spectre radioélectrique, ... double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, française, grecque...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 13 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment à la Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003. - Addendum (1) (2)
...�cessaire pour éliminer toutes formes de commerce illicite des cigarettes et autres produits du taba... la présente Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font...
- BOB-FR, 29 novembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.
... a) On entend par " commerce illicite " toute pratique ou conduite interdite pa... la présente Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-Cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte contre le tabac, adoptée à Genève le 21 mai 2003.
... a) On entend par " commerce illicite " toute pratique ou conduite interdite pa... la présente Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003.
... par satellite Ã couverture mondiale, placÃ© sous contrÃ´le civil et destinÃ© Ã�... 2 de la convention instituant l'Organisation mondiale de la propriÃ©tÃ© intellectuelle, sig... des services et du marchÃ©, commerce, questions relatives au spectre radioÃ©lectrique... double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, franÃ§aise, grecq...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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