organisation du systeme d information

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... stabilité macro- en microéconomique du système financier, qui relèvera des responsabilités de l...o l'appréciation de l'organisation de l'entreprise dans la mesure où celle-ci affect...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... responsable pour la planification, l'organisation, les adaptations nécessaires, la sécurité et la...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... et des régions, ainsi qu'à l'organisation du contrôle de la Cour des comptes;. 2° actions ... comme celles qui, conformément au système européen de comptes nationaux et régionaux, ment...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... coordonnant les lois relatives à l'organisation et au fonctionnement de la Caisse des Dépôts et ... CHAPITRE UNIQUE. - Mise en place d'un système d'avantages non récurrents liés aux résultats p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 MARS 2009. - Décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

... de prévention ou collabore à l'organisation d'activités ayant pour objet la prévention, nota...Le centre de coordination organise un système de garde lui permettant de répondre aux urgences ...

• BOB-FR, 8 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal concernant la gestion des registres centraux des testaments et des contrats de mariage. - Erratum

... relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16... 18 de la loi 16 mars 1803 contenant organisation du notariat tel que rétabli par l'article 20 de l...

• BOB-FR, 24 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 JUILLET 2010. - Décret modifiant le décret du 30 avril 2004 portant uniformisation des dispositions de contrôle, de sanction et pénales reprises dans la réglementation des matières de législation sociale qui relèvent de la compétence de la Communauté flamande et de la Région flamande

... politiques structurelles ainsi que l'organisation d'un système d'information dans ce domaine;. 11°...

• BOB-FR, 5 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... dépôt : chargé entre autres de l'organisation du service de camionnage. Jaugeur tanks, après un... de prester la nuit dans le système d'équipes. Section 6. - Primes de raffinage. Art....

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... la loi du 20 septembre 1948 portant organisation de l'économie, est complété par une disposition... relative à l'établissement d'un système d'inscription des testaments, faite à Bâle le 16...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...2° « système de qualité » : la structure organisationnelle, l...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE