organisation de la sante en france

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire nationale des sports Par arrêté du Directeur général du 17 mai 2011,

...�, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...M. David PERILLEUX, à Lille (France), est nommé, en qualité de représentant d'une o... des établissements et des services de santé. Par arrêté du Directeur général du 17 mai 201...

• BOB-FR, 28 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 71021 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 novembre 2011

... la demande d'asile, lequel incombe à la France(1) . en application de l'article 51/5 de la loi d... des attestations concernant son état de santé. relatives à des soins en Belgique ou en France,... les rapports récents provenant d'organisation internationales indépendantes de défense des dro...

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Par arrêt

...�, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...Olivier VITALE, à Marseille (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'org... des établissements et des services de santé. Par arrêté du Directeur général du 8 avril 20...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... Schéma de l'organisation du dépistage. Création d'un Centre de référe... sur les expériences qui furent menées en France, a opté pour le lancement d'un programme généra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire auxiliaire pour ouvriers Par arrêté du Directeur général du 27 septem

..., en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...-l'Alleud, et Thibaud PONCE, à Velosnes (France), sont nommés, en qualité de représentants d'un... des établissements et des services de santé. Par arrêté du Directeur général du 27 septemb...

• BOB-FR, 22 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux Par arrêté du Di

...�, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...M. Thibaud PONCE, à Velosnes (France), est nommé, en qualité de représentant d'une o... des établissements et des services de santé. Par arrêté du Directeur général du 20 juillet...

• BOB-FR, 17 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... relatives aux dépenses en soins de santé . ARTICLE N3. Coordination de l'étude sur la perf...Vu l'avis positif des organisations syndicales donné le 8 septembre 2008 lors de la r...- des accords seront passés avec la France concernant les procédures de contrôle entre la B...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Accord relatif à la détermination de la législation applicable aux bateliers rhénans, conclu sur la base de l'article 16

...France. Pour la signature du présent Accord, le Ministè�re du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Pour la délivrance du certificat A1 relatif à l... l'aide logistique nécessaire à l'organisation de réunions. - à faciliter l'échange d'informat...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge au Centre pour le Patrimoine mondial de l'UNESCO (United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization)

...Vu la loi du 22 mai 2003 portant organisation du budget et de la comptabilité de l'Etat fédér....1) du budget du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et ...Adresse : rue Thénard 10, 75005, Paris, France. N° de compte (IBAN) :. FR76 30003 03301 00037291...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées

...�, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commis..., et Mme Patricia BLANC, à Recquignies (France), sont nommés, en qualité de représentants d'un... de l'aide sociale et des soins de santé. Par arrêté du Directeur général du 3 février...

• BOB-FR, 17 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE