organisation de l enseignement secondaire

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1 terme du glossaire pour organisation de l enseignement secondaire

2.830 documents pour organisation de l enseignement secondaire

- 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3
- BOB-FR, 25 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, § 3, de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
- BOB-FR, 3 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3
- BOB-FR, 31 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à l'organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel dans le cadre du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande
- BOB-FR, 5 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire
- BOB-FR, 18 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 30 MARS 2011. - Arrêté ministériel portant modifications à l'arrêté ministériel du 17 octobre 1991 déterminant l'organisation et le programme du jury de la Communauté flamande pour l'enseignement secondaire à temps plein
- BOB-FR, 10 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION) (NOTE : sanctionné par DCFL 2006-07-14/63, art. 2>.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein et l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein
- BOB-FR, 14 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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