organisation de l enseignement en france

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors Par arrêt

...�, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...Olivier VITALE, à Marseille (France), dont le mandat a pris fin à la demande de l'org...

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2011-2012, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice, no... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERue de France 657711DOTTIGNIESD2 TQLYCEE PROVINCIAL DES SCIENCES...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 40/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011

Décret spécial de la Communauté flamande du 14 juillet 1998 relatif à l'enseignement communautaire (art. 33, § 1er, 1° et 2°, et 34, 1°)

... notion constitutionnelle d’« organisation de l’enseignement », mais en constituent �... dans les autres pays (comme la France), ce réseau d’enseignement ne concerne pas...

• 20 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles

... du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes ...- Mme Marie-Françoise MONCOUSIN;. - Mme France SIMON;. 5° en tant que membre visé à l'article ...

• BOB-FR, 18 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

... le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes ...Exemples : Forest (BELGIQUE), Nice (FRANCE). (13) Mentionner le mois en toutes lettres. Exemp...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire nationale des sports Par arrêté du Directeur général du 17 mai 2011,

...�, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission par...M. David PERILLEUX, à Lille (France), est nommé, en qualité de représentant d'une o...

• BOB-FR, 28 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2010-2011, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire

... décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice, no... COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUERUE DE FRANCE 657711 DOTTIGNIES007901 D2 TQD2 TQ5522200694LYCEE ...

• BOB-FR, 28 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... AG3312B Subvention pour l'organisation de. la fete du 11 juillet. AG6501B ... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dans le cadre. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MARS 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles

... du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes ...Baudoin France » sont remplacés par les mots « Mme Sophie Vass...

• BOB-FR, 23 mai 2012
• Autres arrêtés

• Arrêt nº 70992 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 29 novembre 2011

...Vous seriez ensuite partis en France, où vous ave demandé l'asile en date du 22 juill... que ni l'Etat, ni des partis ou organisation qui contrôlent l'Etat ou une partie importante de...