Organisation americaine

• Arrêt nº 67498 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 septembre 2011

..., vous avez travaillé pour une ON (Organisation Non Gouvernementale) américaine appelée « World...

• Arrêt nº 40847 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 25 mars 2010

..., vous avez travaillé pour une ONG (Organisation Non Gouvernementale) américaine appelée « World...

• 1er SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant 32 classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2011-2012

... du 9 février 2011 relative à l'organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2...13. Institut Sainte-Julie, rue Américaine 28, à 6900 Marche-en-Famenne;. 14. C.E.P.E.S de J...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Décisions nº 03-1346/R11946 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 24 février 2004

... obtenu l'aide de la KFOR et d'une organisation américaine pour la reconstruction de votre maison...

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... tous basés sur une technologie américaine (type réacteur à eau sous pression), des règles...Art. 4 : Organisation de l'exploitation. Cet article demande à l'exploi...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du deuxième ajustement du budget 2008. (Traduction).

... II du décret du 18 mai 1999 portant organisation de l'aménagement du territoire, telle que modifi�... la non for profit corporation (NFP) américaine type 501. c 3 " Flanders House Inc. ". Art. 44. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 27479 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 18 mai 2009

... appartenance en temps de paix à une organisation terroriste à l’étranger, à dix autres années ... suicide contre la cantine d’une base américaine en Belgique, à l’aide d’une camionnette bourré...

• Arret nº 2009/AB/52585 de Cour du Travail, Bruxelles, 6 septembre 2011

...a versé à l'administration fiscale américaine le montant retenu à titre d'impôt sur le montant... monétaire d'un Etat membre de l'Organisation de coopération et de développement économiques ...

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... d'une truelle de maçon, une pelle américaine ou une truelle de plâtrier. . Art. 9. Le système...c) l'organisation de la recherche archéologique et le nom de la per...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 AOUT 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies, notamment les articles 1er et 4...Nationalité : a) américaine, b) yéménite. Autre renseignement : se cache au ...

• BOB-FR, 30 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES