organes genitaux feminin

• 28 MARS 2003. - Arrêté royal portant exécution des articles 47, 56septies et 63 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés et de l'article 88 de la loi-programme (I) du 24 décembre 2002

... est compliquée par l'ectopie d'autres organes ou parties d'organes. . Art. 333 : si la hernie d.... Féminine :. Art. 513 : à partir de 11 ans : 30 %( y compr...a) Malformations des organes génitaux féminins (pseudo hermaphrodisme féminin). Art. ...

• BOB-FR, 23 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 28 NOVEMBRE 2000. - Loi relative à la protection pénale des mineurs (1)

... ou contractuel, ou comme membre des organes d'administration et de gestion, de toute personne ... toute forme de mutilation des organes génitaux d'une personne de sexe féminin, avec ou sans cons...

• BOB-FR, 17 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• Arrêté royal fixant les critères d'aptitude médicale au service comme militaire.

... des organes 209 l'inaptitude. lymphoides...- AFFECTIONS DES ORGANES GENITAUX MASCULINS. 1 2 3 4...- AFFECTIONS DES ORGANES GENITAUX FEMININS. 1 2 3 4 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• [Arrêté royal fixant les critères d'aptitude [[medicale]] au service militaire des miliciens ainsi qu'au service des autres militaires et du personnel de la gendarmerie.] (AR 16-05-1978, art. 1) (AR 1991-11-13/37, art. 12, 002;

...�gories de militaires tant masculins que féminins (soldats et caporaux, sous-officiers et officiers)... des organes des sens et. des gland... hormonaux genitaux. infantilisme bien. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única