Organes consultatifs

1 recherche similaire pour Organes consultatifs

Organe consultatif

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

794 documents pour Organes consultatifs

- 18 NOVEMBRE 2011. - Décret modifiant le Code flamand de l'Aménagement du Territoire et le décret du 10 mars 2006 portant création d'un ' Strategische adviesraad Ruimtelijke Ordening. - Onroerend Erfgoed ' (Conseil d'avis stratégique de l'Aménagement du Territoire - Patrimoine immobilier), pour ce qui concerne les organes consultatifs (1)
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 1990 fixant le montant des jetons de présence et des indemnités alloués aux membres des divers organes consultatifs des Classes moyennes
- BOB-FR, 21 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal déterminant les modalités visées à l'article 1er de la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, en vue d'établir, de compléter et de mettre à jour la liste des organes consultatifs tombant sous le champ d'application de la loi
- BOB-FR, 2 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Décret relatif aux organes d'avis en matière de politique scientifique et universitaire et à la concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal fixant la composition et le fonctionnement de la Commission pour la promotion de la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs
- BOB-FR, 2 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 9 JANVIER 2003. - Décret relatif aux organes d'avis en matière de politique scientifique et universitaire et à la concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur (1)
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation du Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil interuniversitaire de la Communauté française et du représentant du Gouvernement au sein du Comité de concertation entre les différents organes consultatifs de l'enseignement supérieur
- BOB-FR, 18 décembre 2009
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret promouvant la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 MAI 2003. - Décret promouvant la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs (1)
- BOB-FR, 20 mai 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Décret visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International