ordres nationaux

1 recherche similaire pour ordres nationaux

ordres nationaux belgique

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

2.416 documents pour ordres nationaux

- Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal n° 6 du 30 juillet 2010 est nommé : Ordre de la Couronne Commandeur
- BOB-NL, 28 avril 2011
- Andere besluiten
- Ordres nationaux Par arrêté royal du 26 septembre 2010, la disposition suivante est stipulée : Article 1er. § 1er. Sont nommés Grand Officier de l'Ordre de Léopold
- BOB-FR, 17 novembre 2010
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement obligatoire. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Sont nommés Chevalier de l'Ordre de
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement supérieur. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 juillet 2011 Est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold :
- BOB-FR, 18 octobre 2011
- Autres arrêtés
- 20 JANVIER 2012. - Arrêté royal portant approbation du règlement relatif à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux aux médiateurs fédéraux et de l'assimilation relative à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux aux membres du personnel du Médiateur fédéral
- BOB-FR, 9 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Sont promus Officier de l'Ordre de Lé
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux Un arrêté royal du 26 septembre 2011 : - promeut Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Annie Crohin, chef de bureau administratif à la ville de Soignies, - nomm
- BOB-FR, 28 mars 2012
- Autres arrêtés
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Sont promus Grand Officier de l'Ordre
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 28 avril 2011 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur MM. :
- BOB-FR, 16 mai 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 14 février 2011 Est promu Grand Officier de l'Ordre d
- BOB-FR, 16 mars 2011
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International