ordre des psychologues

• Arrêté royal établissant le règlement d'ordre intérieur de la Commission des psychologues instituée par l'article 3, § 1er, de la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MARS 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

... le médecin doit être inscrit auprès de l'Ordre des Médecins, conformément à l'Arrêté Royal d... enregistré par la commission des psychologues, conformément à la loi du 8 novembre 1993 proté...

• BOB-FR, 16 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 55/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur (art. 2, 1° et 2°, et 3, § 2)

...��association de kinésithérapeutes, psychologues et logopèdes où elle travaillait et a ensuite, l...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire.

... sont effectués par des psychologues ayant au moins trois ans d'expérience professionn... le médecin doit être inscrit auprès de l'Ordre des Médecins, conformément à l'Arrêté Royal d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné, relative aux classifications professionnelles et aux rémunérations (Communauté française) (1)

... l'exécution correcte d'un travail simple d'ordre secondaire. Il ne s'agit pas de fonctions faisant ...- Assistants sociaux. - Psychologues. Leur rémunération minimum est fixée conformém...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 73787 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 23 janvier 2012

... a été notifiée aux requérants avec un ordre de quitter le territoire le 4 octobre 2011,. const... des suivis par des psychiatres et de psychologues sont possibles au Kosovo. Sur base de ces informa...

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret relatif au placement privé

... est réglé par un règlement d'ordre intérieur. Ce règlement est établi par la commi... (OPQ), tests conçus par des psychologues et pouvant être achetés par des non-psychologues...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... devant être négociées sont portées à l'ordre du jour par le président de l'OCSG. Les autres me..., consistant d'orthopédagogues et de psychologues ayant une expertise dans le soutien par les pairs ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...8° le règlement d'ordre intérieur si l'établissement n'utilise pas le mo..., de logopèdes, de psychologues, d'éducateurs et d'assistants sociaux porteront n...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 74490 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 janvier 2012

...ainsi que l'ordre de quitter le territoire qui y était annexé ». ... disponibilité de psychiatres et de psychologues à Belgrade. De plus, dans son arrêt 61464 du . 1...