ordre des architectes

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2 termes du glossaire pour ordre des architectes

- Ordre des architectes
- Ordre des architectes. # ordre des architectes

500 documents pour ordre des architectes

- 23 MARS 2012. - Arrêté royal portant nomination d'un assesseur juridique du Conseil provincial de l'Ordre des architectes du Brabant wallon et portant démission et nomination d'un deuxième assesseur juridique suppléant du Conseil provincial de l'Ordre des architectes du Hainaut
- BOB-FR, 6 avril 2012
- Autres arrêtés
- Loi transposant les Directives 2005/36/CE et 2006/100/CE et modifiant les lois des 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte et 26 juin 1963 créant un Ordre des Architectes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal portant démission et nomination d'un assesseur juridique du Conseil national de l'Ordre des architectes
- BOB-FR, 28 décembre 2011
- Autres arrêtés

- 23 MARS 2012. - Arrêté royal portant démission du commissaire du gouvernement suppléant auprès du Conseil national de l'Ordre des architectes et nomination de son successeur
- BOB-FR, 6 avril 2012
- Autres arrêtés
- 21 NOVEMBRE 2008. - Loi transposant les Directives 2005/36/CE et 2006/100/CE et modifiant les lois des 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte et 26 juin 1963 créant un Ordre des Architectes. - Traduction allemande
- BOB-FR, 3 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal modifiant les règlements de stage et de déontologie établis par le Conseil national de l'Ordre des Architectes
- BOB-FR, 25 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 18 AVRIL 2010. - Arrêté royal portant nomination des assesseurs juridiques et des assesseurs juridiques suppléants des Conseils provinciaux de l'Ordre des architectes
- BOB-FR, 26 mai 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 21 NOVEMBRE 2008. - Loi transposant les Directives 2005/36/CE et 2006/100/CE et modifiant les lois des 20 février 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte et 26 juin 1963 créant un Ordre des Architectes (1)
- BOB-FR, 11 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Loi modifiant la loi du 26 juin 1963 créant un Ordre des Architectes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal fixant le montant de l'indemnité de fonction du commissaire du gouvernement et de son suppléant auprès du conseil national de l'Ordre des architectes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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