ordre de grandeur

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, de récupération des vapeurs dans les stations-service

...8° ordre de grandeur du débit. . § 2. L'exploitant garde ...

• BOB-FR, 27 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 55565 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 3 février 2011

... crédible que vous ne puissiez donner un ordre de grandeur de votre champ, si ce n’est de dire q...

• 28 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement

... moment de la réception du système;8° l'ordre de grandeur du débit (supérieur ou non à 500 m3...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Accord de branche entre COBELPA, représentant l'industrie papetière wallonne et la Région wallonne représentée par son Gouvernement relatif à la réduction des émissions spécifiques de gaz à effet de serre (GES) et à l'amélioration de l'efficience énergétique.

... directeur est régi par un règlement d'ordre intérieur (Annexe 6). Dans la mesure du possible,...Ces chiffres confirment l'ordre de grandeur du potentiel estimé. Par ailleurs, la mise en p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

...Le jury fixe, dans son règlement d'ordre intérieur, les modalités d'organisation de l'exa...1. Systèmes d'unités et ordre de grandeur. 1.1. connaissance et pratique courante du systèm...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 55565 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 3 février 2011

... crédible que vous ne puissiez donner un ordre de grandeur de votre champ, si ce n’est de dire q...

• 10 OCTOBRE 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 mai 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative aux conditions de travail et de rémunération (1)

...Leur salaire réel tient compte de l'ordre de grandeur du salaire convenu pour une qualificat...

• BOB-FR, 19 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 6 novembre 2008 relatif au plan de cohésion sociale dans les villes et communes de Wallonie, pour ce qui concerne les matières dont l'exercice a été transféré de la Communauté française.

... les déclarations ayant été classées par ordre de grandeur du revenu. Il est exprimé en euros. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions de l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la gestion de l'espace de numérotation national et à l'attribution et au retrait des droits d'utilisation de numéros

... du tarif à l'appelant B ou du moins l'ordre de grandeur du tarif B qui est lié à l'appel qu'...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux instruments de mesure.

... d'intérêt, de santé, de sécurité et d'ordre publics, de protection de l'environnement, de perc... Mesurande. Le mesurande est la grandeur particulière soumise au mesurage. Grandeur d'in...

• Legislation Consolidé
• Sección Única