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234 documents pour ordinateurs

- Accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté francaise et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté francaise, et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 NOVEMBRE 1998. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles de la Région wallonne (1)
- BOB-FR, 13 juillet 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

- Arrêt nº 67570 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 septembre 2011
... vendu des cassettes, disques et ordinateurs. Vous auriez pu faire de beaux bénéfices grâc...
- 26 NOVEMBRE 1998. - Décret portant approbation de l'Accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté française et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes (1)
- BOB-FR, 11 décembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 30 NOVEMBRE 1998. - Décret portant approbation de l'accord de coopération relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes entre le Gouvernement de la Communauté française, le Gouvernement de la Région wallonne et le Gouvernement de la Communauté germanophone (1)
- BOB-FR, 13 juillet 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté francaise et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles de la Région wallonne (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant approbation de l'accord de coopération relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes entre le Gouvernement de la Communauté francaise, le Gouvernement de la Région wallonne et le Gouvernement de la Communauté germanophone.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant approbation de l'Accord de coopération entre la Région wallonne, la Communauté francaise et la Communauté germanophone relatif à l'implantation d'ordinateurs dans les écoles wallonnes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées
...2.5. Ordinateurs - imprimantes - écrans. Conditions médicales. Su...
- BOB-FR, 18 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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