ordinateur de bureau

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... c'est le coût lié à l'achat d'un ordinateur, d'un logiciel et d'un abonnement à Internet, qui... une configuration d'ordinateur de bureau est de 489,00 euros, hors TVA; le prix de vente ma...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 février 2007

Si une plainte pénale avec constitution de partie civile déposée par la personne qui conteste une élection communale est actuellement en cours d'instruction, aucune disposition légale ne prévoit que le Conseil d'Etat doive surseoir à statuer sur le recours concernant cette élection dans l'attente du sort réservé à la plainte par les juridictions compétentes.

... de candidats dans la salle d'attente des bureaux de vote en violation de l'article L4143-4 du code ... dans le bureau de vote et par l'ordinateur du bureau communal lors du recensement des votes; ...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... d'hérédité rédigé par le receveur du bureau des droits de succession compétent pour le dépô...- un ordinateur avec lecteur de carte permettant d'utiliser la car...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... générés automatiquement par ordinateur sur l'internet ou sur un réseau électronique, en... d'éléments servant à personnaliser le "bureau" de l'ordinateur;. - consultation ou téléchargem...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... 6.450 euros Système connectable à l'ordinateur ou système portable4.300 euros Supplément pour �... Ordinateur de bureau avec logiciels de base, clavier et souris y compri...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... c'est le coût lié à l'achat d'un ordinateur, d'un logiciel et d'un abonnement à Internet, qui... une configuration d'ordinateur de bureau est de 489,00 euros, hors TVA; le prix de vente ma...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... 2.5. Ordinateurs et imprimantes. Conditions médicales. Sur bas... Ordinateur de bureau avec logiciels de base, 673 euro + 260 e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 septembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire des pompes funèbres, relative aux conditions de rémunération et de travail (1)

...- Aspirer et épousseter les bureaux;. - Vider les corbeilles;. - Nettoyer le matériel...- Opérateur sur ordinateur pour la rédaction d'une partie de la comptabilit�...

• BOB-FR, 6 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 36389/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 26 avril 2010

....L.), constituée en janvier 2000, gère un bureau de conseil en communication, notamment dans les do...�couvert ces faits en consultant, sur l'ordinateur portable habituel-lement utilisé par Madame R., d...

• 9 FEVRIER 2006. - Arrêté royal fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un package « Internet pour tous » et portant des dispositions de contrôle

... c'est le coût lié à l'achat d'un ordinateur, d'un logiciel et d'un abonnement à Internet, qui... d'une configuration d'ordinateur de bureau est de euro 850, et de euro 990 pour une configura...

• BOB-FR, 10 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION