operations bancaires courantes

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

... l'année budgétaire 2012, les recettes courantes de la Wallonie sont évaluées à 6.426.457.000 eu...4° les opérations de gestion journalières du Trésor ou les opérat... à la disposition par les organismes bancaires et permettant d'effectuer différentes opérations...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 7 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux sicafi

... réaliser au niveau de celle-ci des opérations qui ne seraient pas possibles au niveau de la sica...Provisions. B. Dettes financières non courantes. a. Etablissements de crédit. b. Location-finance... différents postes, à savoir « Frais bancaires et autres commissions », « Moins-values nettes r...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation de l'Agence wallonne de l'Air et du Climat.

... a) les opérations courantes;. b) les opérations en capital;. c)... est chargée de gérer des comptes bancaires spécifiques ouverts auprès du caissier de la Ré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... service public qui accomplissent des opérations qui résultent des programmes approuvés par le Go... les trois derniers jours ouvrables bancaires précédant le 28 décembre 2003. . Si le montant ... remboursement des avances budgétaires courantes accordées à l'ex-SNL et l'ex-SNT et les annuité...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

...Les frais bancaires inhérents à ces transactions peuvent être imput... 1211 et LB0 LC140 4141, les dépenses courantes, quelle qu'en soit la nature, en vue du drainage a...§ 2. Les dépenses relatives aux opérations d'échange de taux d'intérêt peuvent être payé...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à la classification des professions (1)

... supervision, en ce qui concerne des opérations de caisse et l'ensemble des traitements de fonds;.... : employé qui établit des factures courantes sans responsabilité de clauses spéciales;. emplo... qui encode exclusivement des documents bancaires (entre autres chèques). 6. Dispatcher et/ou opér...

• BOB-FR, 10 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... depenses courantes de. fonctionnement des pregardiennats... operations de demonstration. ainsi qu'au develop...Les frais bancaires inhérents à ces transactions peuvent être imput...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation de l'Agence wallonne de l'Air et du Climat

...a) les opérations courantes;. b) les opérations en capital;. c) les... est chargée de gérer des comptes bancaires spécifiques ouverts auprès du caissier de la Ré...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 4 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'exécution de l'accord de coopération relatif à la coordination et à la gestion des aides octroyées par la Commission européenne dans le domaine des ressources humaines et à la création de l'Agence Fonds social européen, conclu à Bruxelles le 2 septembre 1998 entre le Gouvernement wallon, le Gouvernement de la Communauté française et le Collège de la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale approuvé par décret du Conseil de la Communauté française du 5 mai 1999

...1° les opérations courantes;. 2° les opérations en capital;. 3° l... est chargée de gérer des comptes bancaires spécifiques ouverts auprès du Caissier de la Com...

• BOB-FR, 4 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal relatif à la comptabilité, aux comptes annuels et aux rapports périodiques de certains organismes de placement collectif publics à nombre variable de parts.

... où elles sont conclues, toutes les opérations et, en particulier, celles relatives à la gestion...� en utilisant les prix des transactions courantes sur le marché qui portent sur l'élément du patr...Dépôts et liquidités. A. Avoirs bancaires à vue. B. Avoirs bancaires à terme. C. Autre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única