oms sida

• Arrêt nº 53875 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 24 décembre 2010

... qui nécessite un traitement contre le sida le reçoit effectivement. (…) En 2007, la couvert...

• ARRET nº 54667 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 20 janvier 2011

... soins pour les personnes atteintes du HIV/SIDA au Cameroun, sans avoir retenu et pris en considé...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... 2.3. Prévention du SIDA et des IST - Education à la vie relationnelle, af...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 37/2011 de Cour Constitutionnelle, 15 mars 2011

Loi du 22 décembre 2009 instaurant une réglementation générale relative à l'interdiction de fumer dans les lieux fermés accessibles au public et à la protection des travailleurs contre la fumée du tabac (art. 2, 9°, 4, 5, 6, 11, § 2, 3° et 14)

• 23 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement fixant le concept global de promotion de la santé en Communauté germanophone

... empêcher de nouvelles contaminations par le SIDA. But (Grobziel, strategisches Ziel, gezondheidsobj...

• BOB-FR, 14 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté royal déterminant les organisations internationales partenaires de la coopération multilatérale.

... commun des Nations unies sur le VIH/SIDA (ONUSIDA);. Programme alimentaire mondial (PAM);...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement fixant le concept global de promotion de la santé en Communauté germanophone (TRADUCTION).

... empêcher de nouvelles contaminations par le SIDA. But (Grobziel, strategisches Ziel, gezondheidso...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

...3. La prévention du SIDA et des MST. 1. Argumentaire. 2. Enjeux et contrain...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... - la prévention du SIDA et des MST. - la lutte contre la tuberculose. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord de coopération entre l'Etat fédéral et la Communauté flamande relatif à l'exécution par l'Institut scientifique de la Santé Publique - Louis Pasteur d'un certain nombre d'activités pour la période 2001-2005. (Traduction).

... 3116 Surveillance du SIDA et 2 475 61 353,65 4 500 111 552,09. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única