oms international

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81 documents pour oms international

- Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.
...Les recommandations internationales ont également été prises en compte pour adapter...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrest nº 70263 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 21 novembre 2011
... va Artsen zonder grenzen, International Medical Corps en International Non-Governmental O...

- Circulaire concernant la structure et l'organisation du Plan national Nutrition et Santé.
... du service des relations internationales du SPF SPSAE;. - Un représentant du SPF SPSAE D...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 AVRIL 2001. - Arrêté royal fixant la norme pour les antennes émettant des ondes électromagnétiques entre 10 MHz et 10 GHz
... reprend les directives de l'ICNIRP (International Commission on Non lonizing Radiation Protection), ...
- BOB-FR, 22 mai 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- 11 DECEMBRE 2006. - Protocole d'accord entre le Gouvernement fédéral et les autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution concernant : Focal Point pour le Règlement sanitaire international
- BOB-FR, 19 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arret nº 2/2009 de Cour Constitutionnelle, 15 janvier 2009
Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 1er mars 2007 relative à la protection de l'environnement contre les éventuels effets nocifs et nuisances provoqués par les radiations non ionisantes.

... de 4 par rapport aux normes internationales communément admises, et prend dès lors en compte...
- Décret portant assentiment à la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, faite à Genève le 21 mai 2003.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine et l'arrêté royal du 30 avril 1999 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins.
... inférieur à 30 unités internationales agglutinantes par millilitre lors d'une séroagglu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine et l'arrêté royal du 30 avril 1999 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins
... inférieur à 30 unités internationales agglutinantes par millilitre lors d'une séroagglu...
- BOB-FR, 9 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

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