oman carte

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

12 documents pour oman carte

- Arrêt nº 57952 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 16 mars 2011
... allé leur rendre visit durant six mois à Oman (cf. rapport d'audition, p.20-21). Par ailleurs,... Quant à votre acte de naissance, votre carte d'identité, votre permis de conduire et votr cart...
- 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)
..., Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Panama (Rép.), ... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes, à l'égard desquels...
- BOB-FR, 5 janvier 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... de la zone à inspecter, tracées sur une carte et en conformité avec les paragraphes 2 et 3;. ... Jan Mayen. 74 Oman. - Oman WSAR 23,0 N 58,0...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêt nº 44823 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 juin 2010
... la Belgique comme un billet davion, une carte dembarquement ou un ticket de bagagerie. Enfin, ...
- Règlement intérieur des Congrès - Annexe au Règlement général de l'Union Postale Universelle, fait à Séoul le 14 septembre 1994.
... OMAN 21 aout 1996 (R) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)
... aux lettres, autres que les lettres, les cartes postales et les cécogrammes. Cela s'applique éga... à l'article 15, l'administration postale d'Oman n'accepte pas les colis contenant :. 6.1 des médi...
- BOB-FR, 17 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plate-formes fixes situées sur le plateau continental, fait à Rome le 10 mars 1988.
... OMAN Adhesion 24/09/1990 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Statut de Rome de la Cour pénale internationale.
... OMAN 20 decembre 2000. OUGAN...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention pour la répression de la capture illicite d'aéronefs.
... Zelande. . Oman (1) 02.02.1977 (A) - - ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
... 36. Namibie. 37. Niue. 38. Oman. 39. Panama. 40. Saint Christopher et Nevis. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante