oit recrutement

• Agence d'emploi privée. - Autorisations Par arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 novembre 2004, M. Christophe Coquerelle (en nom propre), rue du Clipet 3, 7760 Velaines, re

...- Recrutement et sélection;. - Outplacement. La présente autor...

• BOB-FR, 4 juillet 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... PARTIE IV. - LE RECRUTEMENT, LA SELECTION ET LA FORMATION. TITRE I. - LE REC...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 96/2005 de Cour Constitutionnelle, 1 juin 2005

Décret de la Communauté française du 19 novembre 2003 " portant des dispositions particulières relatives à l'attribution des emplois aux fonctions définies par le titre V du décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la Jeunesse " (art. 1er à 5)

... participation à une procédure de recrutement à ces emplois, telles qu'elles sont énoncées da...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... TITRE III. - Du recrutement, du stage et de la nomination. CHAPITRE I. - Du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la ' Vlaamse Reguleringsinstantie voor de Elektriciteits- en Gasmarkt ' (Autorité de Régulation flamande pour le Marché du Gaz et de l'Electricité). (Traduction). (NOTE : les articles portant sur une matière réglée par l'AGF 2006-01-1...

... Partie V. - Le recrutement. TITRE Ier. - Conditions d'admission. Art. 5.1...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er AVRIL 2003. - Arrêté royal fixant le statut des membres du Corps interfédéral de l'Inspection des finances et modifiant l'arrêté royal du 28 avril 1998 portant organisation du Corps interfédéral de l'Inspection des finances.

... CHAPITRE II. - Recrutement et stage. Section 1re. - Conditions d'admission ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... dispositions générales relatives au recrutement et à la nomination des assistants de police. ....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JANVIER 2007. - Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace

... d'analyste est conféré par voie de recrutement et le grade de conseiller-analyste est conféré p...

• BOB-FR, 31 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.

... d'analyste est conféré par voie de recrutement et le grade de conseiller-analyste est conféré p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées.

... 1° au moment de son premier recrutement en qualité de coopérant, être inscrit depuis au...

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