oiseaux si tous les ans

• Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire.

... aviaire chez des volailles ou d'autres oiseaux captifs et une détection précoce de la propagati... d'être infectés : toutes volailles ou tous autres oiseaux captifs présentant des signes clin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages, et la Convention du 19 septembre 1979 re...Le plan est établi tous les cinq ans. Il reste d'application tant qu'il n'...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire.

... : une infection des volailles et autres oiseaux détenus en captivité causée par :. a) des vir... 4. Tous les poulaillers doivent être fermés à clef. 5...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'influenza aviaire

... de transmission aux volailles et autres oiseaux captifs, par des oiseaux vivant à l'état sauvage...4. Tous les poulaillers doivent être fermés à clef. 5. ...

• BOB-FR, 5 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Les Chambres ont ad...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... 3° zones soumises à la directive oiseaux : zones de protection spéciales destinées aux oi... du droit de chasse, mettent en oeuvre tous les moyens respectueux des animaux et indolores, a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'exercice de la chasse (TRADUCTION).

... 3° zones soumises à la directive oiseaux : zones de protection spéciales destinées aux oi... du droit de chasse, mettent en oeuvre tous les moyens respectueux des animaux et indolores, a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions

... une surveillance régulière et à poser tous les actes vétérinaires nécessaires;. 9° un cer...

• BOB-FR, 24 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal créant une réserve marine dirigée dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique et modifiant l'arrêté royal du 14 octobre 2005 créant des zones de protection spéciales et des zones de conservation spéciales dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique.

... 2° " la directive oiseaux " : la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril ... ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi du 20 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2004 et mise à jour au 20-05-2005).

... une surveillance régulière et à poser tous les actes vétérinaires nécessaires;. 9° un c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única