offre reprise voiture

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

..., de sorte qu’il faudra réaliser une offre de logement social ou de logement moyen à concu... d’infrastructure, une garantie de reprise pour la charge acquittée en nature et le subven... un garage; 2° 5.000 euros pour un abri voiture;. 3° 2.000 euros pour un parking au-dessus du s...

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

...1° les mesures sont reprises dans le règlement d'école;. 2° le règlement d'... être admissible au subventionnement de l'offre « Nederlands tweede taal », visée à l'article ... déplacements en faisant appel à leur voiture, moto ou scooter personnel ont droit à une indemn...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº R.G.: 2009/AR/1788 de Cour d'appel, Bruxelles, 13 novembre 2009

... déposée Taxis Verts, affiliés à TRB, offrent à leur clientèle la possibilité d'opter pour un... de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur, et ce sous peine d'une astreinte d...point 43 de ses conclusions, mais non reprise dans son dispositif) aux termes de laquelle elle s...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... détermine les autres pièces qui sont reprises dans le dossier personnel. Art. 2.1.13. Sans pr�...Si l'offre en candidats est supérieure, la zone choisit les ... et de service, de résidence ou pour voitures de fonction. Ces composantes sont accordees dans...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 mai 2004 relatif à la composition du dossier de demande d'une autorisation urbanistique

... possibilités d'accès actuelles, tant en voiture que par les transports en commun, à vélo ou comm...Dans cette phase, offre et demande sont mieux alignées. Cette confrontati... usage de l'infrastructure disponible (reprise dans le profil d'accessibilité). Dans cette parti...

• BOB-FR, 10 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... que les trois communes concernées sont reprises en zone de développement et éligible, de part le...2) la fabrication de produits ou l'offre de services « traditionnels » mais qui met en oe... modes de déplacement alternatifs à la voiture individuelle;. 4) en complément des impositions r...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• Convention visant à mettre en oeuvre le programme du Réseau Express Régional de vers, dans et autour de Bruxelles.

...) : le réseau de base structurant l'offre globale des 4 sociétés de transport en commun, t... est de favoriser le transfert modal de la voiture vers les transports en commun et d'augmenter leur ... Les mesures d'accompagnement sont reprises dans les programmes pluriannuels, indicatifs et an...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 59435 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 8 avril 2011

... novembre 2008, alors qu'ils étaient en voiture, votre soeur, son mari, leurs deu enfants et une a... que la protection internationale qu'offre l statut de réfugié n'est que subsidiaire à la ... de naissance de votre enfant, elle est reprise comme étant arménienn uniquement. De l'ensem...

• Aménagement du territoire AISEAU-PRESLES-FARCIENNES-SAMBREVILLE. - Un arrêté ministériel du 8 février 2010 approuve le rapport urbanistique et environnemental dit 'Ecopôle' s'étendant sur le territoi

...� (plan de déplacements alternatifs à la voiture obligatoire pour les entreprises de plus de 50 tra...13. L'offre en emplacements de stationnement sur les parcelles...Les bâtiments de la ferme de Tergnée reprise au "Patrimoine monumental de la Belgique" seront i...

• BOB-FR, 8 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... au stagiaire les dispositions reprises dans le présent arrêté et relatives :) . 1°... données dans laquelle sont versées les offres et les demandes de mutation. Les offres de mutat... que soi la puissance imposable de la voiture admise pour la liquidation de l'indemnité. Le m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única