offre et demande petrole

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50 documents pour offre et demande petrole

- 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'utilisation temporaire d'une partie des stocks obligatoires de pétrole et des produits pétroliers en réaction à l'action coordonnée de l'Agence internationale de l'Energie
...� son inquiétude sur les prix croissants, l'offre réduite consécutive à la disparition de la prod... de la Libye et l'augmentation de la demande attendue au cours du deuxième et du troisième tr...
- BOB-FR, 1 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées
...Art. 14. Toute demande d'accord de principe est introduite auprès de l'a...c) la diversité de l'offre de soins dans laquelle s'inscrit le projet, telle ...6.4. Installations aux gaz de pétrole liquéfiés. 6.4.1. Généralités. 6.4.1.1. Les i...
- BOB-FR, 12 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Loi portant des dispositions diverses (I).
... d) pétrole lampant relevant des codes NC 2710 19 21 et 2710 1... également dans les quinze jours de sa demande et à la fin de son contrat, une attestation relat... de position dominante est présumé si elle offre des prix et/ou conditions discriminatoires aux ent...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 2 AVRIL 2009. - Arrêté 2008/1561 du Collège de la Commission communautaire française portant application du décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (seconde lecture)
... des cultes ou conseillers laïques demandés par le résident ont libre accès à celui-ci. Ils...§ 3. La famille d'accueil offre au résident un accueil familial et un accompagnem...§ 1.5 Installations aux gaz de pétrole liquéfiés et gaz comburants. § 1.5.1 Avant la m...
- BOB-FR, 14 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie dans le cadre des marchés publics
... lourds, en garantissant un niveau de demande de véhicules de transport routier propres et éco...'Union, la comparabilité des différentes offres est assurée au moyen de procédures d'essai large... naturel / Biogaz33-38 Mj/Nm3Gaz de pétrole liquéfié (GPL)24 Mj/litreEthanol21 Mj/litreBiodi...
- BOB-FR, 24 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... 2. A la demande des parties, le dialogue politique peut également... lutte contre la drogue visent à réduire l'offre, le trafic et la demande de drogues illicites et �... 27.10 Huiles de petrole ou de mineraux bitumineux, autres que les. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant des dispositions diverses (I).
... d) pétrole lampant relevant des codes NC 2710 19 21 et 2710 1... également dans les quinze jours de sa demande et à la fin de son contrat, une attestation relat... de position dominante est présumé si elle offre des prix et/ou conditions discriminatoires aux ent...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Extrait de l'arrêt n° 90/2010 du 29 juillet 2010 Numéro du rôle : 4773 En cause : le recours en annulation de l'article 4 de la loi du 22 juillet 2009 relative à l'obligation d'incorporation de bioc
...La demande de suspension de la même disposition légale, int... la détention des stocks obligatoires de pétrole et des produits pétroliers et à la création d'u... stockage, transforme, emploie, distribue, offre en vente, vend, livre ou transporte des produits d...
- BOB-FR, 25 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR CONSTITUTIONNELLE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... Les mêmes obligations s'imposent à qui demande une inscription modificative de son immatriculatio... 11 EXTRACTION DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ANNEXES. 111 ... determinee pour laquelle ils offrent des destinations diverses. 63303 Guides, serv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 AOUT 2003. - Loi-programme (1)
...Pétrole lampant utilisé comme carburant routier : 28,6317...La CBFA offre à ces membres du personnel statutaire, avant le 3... du personnel statutaire de l'OCA peuvent demander un congé préalable à la mise à la retraite à ...
- BOB-FR, 7 août 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

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