offre d emploi a domicile

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... formation de base qui donne accès à un emploi d'un des quatre cadres visés à l'article 117, al...Si l'offre en candidats est supérieure, la zone choisit les ... du personnel ne peut pas quitter son domicile pendant le premier jour de maladie à moins qu'un ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... des travailleurs entre leur domicile et leur lieu de travail - Modification de la loi-p... de l'employeur en exécution d'offres qui sont faites avant le 1er janvier 2009. ». Art...TITRE 5. - Emploi. CHAPITRE 1er. - Modification de la loi du 4 août...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêt nº 69264 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... En cause : X . Ayant élu domicile : X . contre: . Le Commissaire général aux ré... l'enseignement, des soins de santé, de l'emploi,.. Un plan stratégique pour l'intégration de l c... différentes autorité opérant au Kosovo offrent une protection suffisante à tous les habitants du...

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

..., Ministre de la Formation et de l'Emploi, des Affaires sociales et du Tourisme; . Après d�... 2009 concernant les services d'aide à domicile et créant un bureau de consultation pour l'aide �...Outre la mission et le descriptif de l'offre de services de l'établissement ce concept compren...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011

.... Art. 4. Aide à domicile. L'article 10 du d écret du 16 février 2009 conc...7° de transmettre une offre culturelle multiple;. 8° d'offrir du divertisseme... de l'Enseignement, de la Formation et de l'Emploi. Mme I. WEYKMANS,. Ministre de la Culture, des Mé...

• BOB-NL, 31 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 5 JUIN 2007. - Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur (1)

... préjudice des articles 55, 56 et 57, toute offre gratuite de produits, de services ou de tout autre... effectuer des visites personnelles au domicile du consommateur, en ignorant sa demande de voir le... n'achète pas le produit ou le service, l'emploi ou les moyens d'existence du vendeur seront menac�...

• BOB-FR, 21 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... - Office régional bruxellois de l'Emploi;. - Société régionale du Port de Bruxelles. ... par lettre recommandée a la poste, au domicile de l'agent qui est temporairement éloigné du ser... données dans laquelle sont versées les offres et les demandes de mutation. Les offres de mutat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 8824/09 de Cour du Travail, Liège (Namur), 5 janvier 2010

...EN CAUSE DE :. L'OFFICE NATIONAL DE L'EMPLOI, en abrégé O.N.Em., établissement public dont l...1. suivre les offres d'emploi par le biais de sites internet spécialis...'intimée n'a pas d'accès à internet à domicile et qu'elle n'a pas trouvé d'offre d'emploi dans l...

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

..." : des fonctions correspondant à un emploi prévu au cadre, d'un grade au moins équivalent �... 9. La permanence à domicile imposée par les autorités compétentes un dimanc... autant que l'autorité n'organise pas une offre de transport spécifiquement adaptée, il peut etr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

..., de sorte qu’il faudra réaliser une offre de logement social ou de logement moyen à concu..., à savoir le droit au libre choix du domicile. Par conséquent, toutes les personnes seraient ...