Office alimentaire et veterinaire

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55 documents pour Office alimentaire et veterinaire

- 19 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre l'anémie infectieuse des équidés
...- l'Office Alimentaire et Vétérinaire de la Commission euro...
- BOB-FR, 27 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A
... et MSPO (Management Support Program Office) - Chef de serviceDBB003Attaché A2 financiën, be... politique des industries agro-alimentaires - Chef de directionDEC031Adviseur nijverheid agro-... médicaments vétérinairesDMP048Attaché evaluatie diergeneesmiddelen Attaché évaluatio...
- BOB-NL, 22 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE
- 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal relatif à la lutte contre l'anémie infectieuse des équidés
...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, l'article 4, § 2, § 3, modifié par la loi du 2...5° Vétérinaire officiel : le vétérinaire de l'Agence;. 6° Vét...CHAPITRE X. - Mesures appliquées d'office. Art. 23. Si un détenteur n'applique pas une ou d...
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Arrêté royal portant le transfert du personnel de l'Institut d'expertise vétérinaire vers la cellule provisoire de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et portant modification de l'arrêté royal du 19 juillet 2001 portant diverses dispositions concernant la mise en place des services publics fédéraux et...
... date fixé par le Ministre, transférés d'office à la cellule provisoire de l'Agence. CHAPITRE I...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives aux encéphalites virales des équidés
...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, l'article 4, § 2, § 3, modifié par la loi du 2...10° Vétérinaire officiel : le vétérinaire de l'Agence;. 11° Vé...CHAPITRE X. - Mesures appliquées d'office. Art. 19. Si un détenteur d'équidés ou d'animau...
- BOB-FR, 7 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky
... à l'exercice de la médecine vétérinaire, l'article 12, § 3;. Vu la loi du 23 mars 1998 re...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, les articles 4, § 6 et 5, alinéa 2, 13°;. Vu l...CHAPITRE X. - Mesures applicables d'office. Art. 32. Si un responsable n'applique pas une ou ...
- BOB-FR, 10 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 20 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à l'agrément des médecins vétérinaires
...13. § 1er. L'agrément est retiré d'office et sans formalités dans les circonstances suivant...
- BOB-FR, 1 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à l'octroi d'une indemnisation au producteur en cas d'interdiction de mise dans le commerce de produits laitiers en cas de risque de botulisme
... générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité ... constatés par l'inspecteur vétérinaire. Il ne peut être attribué au troupeau qu'un stat... cours duquel la destruction a eu lieu fait office de référence. Ceci est le prix moyen payé sur b...
- BOB-FR, 25 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 19 MARS 2004. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la peste porcine africaine
...�rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire du 25 février 2004;. Vu l'avis de l'Inspection de... constatés par le vétérinaire officiel. La localisation du troupeau est fixée s... de police sanitaire sont appliquées d'office conformément aux dispositions de l'article 27. Ar...
- BOB-FR, 22 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A
... et MSPO (Management Support Program Office) - Chef de serviceDBB003Attaché A2 financiën, be... politique des industries agro-alimentaires - Chef de directionDEC031Adviseur nijverheid agro-... médicaments vétérinairesDMP048Attaché evaluatie diergeneesmiddelen Attaché évaluatio...
- BOB-FR, 22 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

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