ocre

• 20 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2009/10/CE

... limite maximale de 5 mg/kg.DescriptionPoudre ocre à jaunâtre, grossière à fine, pratiquement ino...

• BOB-FR, 3 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2008

Dans le cadre d'une adjudication ou d'un appel d'offres, un soumissionnaire dont l'offre a été jugée à juste titre irrégulière est en principe sans intérêt à demander l'annulation de la désignation de l'attributaire du marché. Il n'en va autrement, au nom du principe d'égalité de traitement entre les soumissionnaires, qu'à l'égard des moyens dans lesquels le soumissionnaire écarté conteste l'appréciation qui a abouti à déclarer son offre irrégulière et celle de ses concurrents, dont l'adjudicataire, régulière.

...1525C pour l*ocre (*) ou PMS 5503C pour le bleu clair (*), de telle ...

• 15 NOVEMBRE 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 1984 confiant au Port autonome de Liège la gestion des terrains de la Région wallonne constituant les ports publics d'Ombret, d'Ampsin et de Tihange

... plein et infrastructure : comme repris en ocre au plan E3 dom 3377, ci-annexé et délimités par...

• BOB-FR, 1 février 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• Circulaire GPI 33 concernant les enseignes lumineuses de la police intégrée, structurée à deux niveaux.

... spécifique, le trait de soulignement sera ocre ou bleu clair, identifiant ainsi un commissariat d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel concédant au Port autonome de Liège la gestion des terrains de la Région wallonne constituant le port des Awirs, sis rive gauche de la Meuse à l'amont de l'ancienne écluse des Awirs

... indiquée par un quadrillage de teinte ocre sur le plan E3 dom 3416 ci-annexé;. b) perrés : ...

• BOB-FR, 17 mai 2006
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 29 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel concédant au Port autonome de Liège la gestion des terrains de la Région wallonne constituant le port public d'Amay, sis rive gauche de la Meuse en amont du pont d'Ombret

... la Région wallonne indiquée par une teinte ocre et délimitée par les lettre A à E, au plan E3 d...

• BOB-FR, 13 juin 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 13 avril 2005, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription de Li

... maçonnerie est "jaune paille d'avoine" ou "ocre-jaune" sur le territoire du village de Sorée. HON...

• BOB-FR, 6 mai 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté royal relatif aux cartes de légitimation des fonctionnaires de police et des auxiliaires de police de la police fédérale et de la police locale.

... et au verso, d'un arrière-plan de couleur ocre, dans lequel se fond une représentation du logo e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUIN 2004. - Arrêté ministériel concédant au Port autonome de Liège la gestion des terrains de la Région wallonne, constituant la plate-forme multimodale d'Hermalle-sous-Argenteau, sise rive droite du Canal Albert entre les ponts d'Hermalle-sous-Argenteau et d'Haccourt

... la Région wallonne indiqués par une teinte ocre au plan E3 dom 6267 ci-annexé;. b) murs de quai :...

• BOB-FR, 23 juillet 2004
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 21 FEVRIER 2002. - Arrêté royal relatif aux cartes de légitimation des fonctionnaires de police et des auxiliaires de police de la police fédérale et de la police locale

... et au verso, d'un arrière-plan de couleur ocre, dans lequel se fond une représentation du logo e...

• BOB-FR, 9 avril 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR