Ocean Indien

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18 documents pour Ocean Indien

- Arrêt nº 69093 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 25 octobre 2011
..., alor que vous êtes sur la côte de l'océan indien, vous trouvez un emploi sur un bateau de p�...
- Arrêté royal portant réglementation des dénominations des produits de la pêche et de leurs produits transformés.
...ou Bonite de l'Ocean Indien. . Scomber scomber ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 62209 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 mai 2011
... votre île et d'autres régions de l'océan indien, a eu lieu e décembre 2004 et non mi-2004 ...

- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)
...- les territoires britanniques de l'océan Indien,. - les îles Turks et Caicos,. - les îles...
- BOB-FR, 30 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Arrêt nº 35854 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 décembre 2009
... île et dautres régions de locéan indien, a eu lieu en décembre 2004 et non mi 2004 comme ...
- Decreet houdende bepalingen tot begeleiding van de begroting 1993. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 29-12-1992 en tekstbijwerking tot 30-11-2006).
... NV Friary Ocean Surveyor 823.038. NV Gasdam B... - de mogelijkheid tot het indienen van een schriftelijk verweer volgens de in § 6 ve...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrest nº 63826 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 27 juin 2011
... grond een aanvraa om verblijfsmachtiging indient. Het bevel om het grondgebied te verlaten dat opni...OCEAN gewerkt toen hij ee arbeidskaart C had, dus had ve...
- Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)
... Section IV. - Ocean Indien et eaux adjacentes. Dans le golfe de Suez...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrest nº C.10.0424.N de Hof van Cassatie, België, 15 septembre 2011
...�leiding geven tot een ander bevoegd forum, indien bepaalde ver¬eisten vervuld zijn. Een en ander wo... by Pantainer Express Line for shipment by ocean vessel between port of loading and port of dischar...
- Protocole de la convention internationale de 1971 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.
... Territoire britannique de l'ocean Indien. Zone de souverainete britannique d'A...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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