ocean atlantique profondeur

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la stratégie pour le milieu marin concernant les espaces marins belges

... diversité écologique et le dynamisme d'océans et de mers qui soient propres, en bon état sanita..., des pays tiers situés dans l'Atlantique du Nord-Est ou la mer du Nord au sens large;. 12°... physiques et chimiques, telles que profondeur, régime de température de l'eau, circulation des...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)

... de leur tirant d'eau par rapport à la profondeur d'eau disponible, ne peuvent utiliser que de telle... Section IV. - Ocean Indien et eaux adjacentes. Dans le golfe de Suez...- Ocean Atlantique Nord, Cote ouest,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única