Ocean Atlantique

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la stratégie pour le milieu marin concernant les espaces marins belges

... diversité écologique et le dynamisme d'océans et de mers qui soient propres, en bon état sanita..., des pays tiers situés dans l'Atlantique du Nord-Est ou la mer du Nord au sens large;. 12°...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêt nº 69050 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 octobre 2011

... que le fleuve qui coule à Cabinda es l'océan atlantique. Vous ignorez que le vrai nom de la vil...

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... prévue à l'article 3 du Traité de l'Atlantique Nord, a procéder à titre gracieux à des prestat... météorologiques et de securité dans l'Océan Atlantique Nord;. 3) Organisation Internationale...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

...'Hudson jusqu'à un point situé dans l'Atlantique du nord-ouest dont les coordonnées sont 60° de l... Sibérie centrale, jusqu'à la côte de l'Océan Arctique à 130° de longitude est; de là, le lon...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... en Mer Méditerranée et sur l'Océan Atlantique, peut-il être considéré comme un rem...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)

... prévue à l'article 3 du Traité de l'Atlantique Nord, à procéder à titre gracieux à des presta... pour l'observation des icebergs dans l'Océan Atlantique Nord;. 7) à la part contributive de la...

• BOB-FR, 16 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Décisions nº 00-1808/R9402 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 13 février 2001

... lui, de 20 à 25 minutes de marche de l'océan, propos totalement inconciliables avec la réalit�... à vol d'oiseau de l'océan atlantique;. Considérant que les développements qui précé...

• 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

... prévue à l'article 3 du Traité de l'Atlantique Nord, à procéder à titre gracieux à des presta... pour l'observation des icebergs dans l'Océan Atlantique Nord;. 6) à la part contributive de l...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêté royal exécutant la loi du 24 novembre 1975 portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 21-12-1994)

... Section IV. - Ocean Indien et eaux adjacentes. Dans le golfe de Suez...- Ocean Atlantique Nord, Cote ouest,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 00-1700/R9300 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 24 janvier 2001

... piste longeait à un moment la côtede l'océan atlantique ;. Considérant que la Commission ne pe...