Ocean Antarctique

• Protocole de 1992 modifiant la convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

... . 9. au territoire antarctique britannique . 10. au territoire britannnique de l'ocean indien . valable a partir du. 11. aux Iles Pi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

...- les Terres australes et antarctiques françaises,. - les îles Wallis-et-Futuna,. - May...- les territoires britanniques de l'océan Indien,. - les îles Turks et Caicos,. - les îles...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Protocole de 1992 modifiant la Convention internationale de 1971 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures.

...aux Bermudes. 9. au territoire antarctique britannique. 10. au territoire britannique de l''ocean indien. 11. aux Iles Pitcairn, Henderson, Ducie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

..., de la chasse à la baleine, de l'Antarctique et autres. - Subsides comme participation aux pr... météorologiques et de securité dans l'Océan Atlantique Nord;. 3) Organisation Internationale...

• Legislation Consolidé
• Sección Única