OCDE

• 30 JUIN 2011. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de la Belgique pour 2011 au programme sur les produits chimiques à l'OCDE

• BOB-FR, 19 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MAI 2006. - Arrêté royal octroyant une subvention à l'OCDE.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal octroyant un subside à l'Organisation pour la Collaboration et le Développement économique (O.C.D.E.)

• BOB-FR, 12 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 2 JUIN 2010. - Arrêté royal octroyant un subside à l'Organisation pour la Collaboration et le Développement économique (O.C.D.E.)

• BOB-FR, 25 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Détermination de la biodégradabilité des agents de surface synthétiques anioniques. - Méthode O.C.D.E. publiée dans le rapport technique de l'O.C.D.E. du 29 décembre 1970.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal déterminant une contribution belge supplémentaire pour 1991 au programme des produits chimiques de l'OCDE.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant, en ce qui concerne les frais ouvrant l'examen des demandes introduites en vue d'obtenir une équivalence, l'arrêté royal du 20 juillet 1971 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers et l'arrêté royal du 4 septembre 1972 déterminant, en ce qui concerne l'enseignement artistique, les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers

... et de développement économique (OCDE); »;. b) le point 2° est remplacé par ce qui su...

• BOB-FR, 9 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de la Belgique pour l'année 2010 à l'Organisation de Coopération et de Développement économique dans le cadre du financement volontaire du programme sur les nanomatériaux manufacturés

... nanomatériaux manufacturés, lancé par l'OCDE en 1996 et qui comporte trois types d'activités �...

• BOB-FR, 13 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• Carrière des attachés de la Coopération internationale Mutations Par arrêtés ministériels du 2 mai 2012

... permanente de la Belgique auprès de l'OCDE à Paris. DE MAEYER, Erik :. Premier Secrétaire d...

• BOB-FR, 10 mai 2012
• Autres arrêtés

• 5 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal déterminant la contribution financière de l'autorité fédérale belge à l'organisation de coopération et de développement économiques dans le cadre du financement volontaire du programme sur les biocides pour l'année 2010

... sur les biocides, lancé en 1996 par l'OCDE dans le cadre du Programme sur les Pesticides, qui...

• BOB-FR, 7 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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