observation city

• Arrêt nº 71310 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 novembre 2011

... le dossier administratif et la note d'observation. Vu l'ordonnance du 25 octobre 2011 convoquant les...City sécurity, avec l'intention de mettre les terres e...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

...Observation : retrait de la citoyenneté koweïtienne en 2002 ...: Block Four, Street 13, House n° 179 Kuwait City, Al-Riqqa area, Koweït. Né le 24.4.1981. Passepo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 55011 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 27 janvier 2011

...Entendu, en leurs observations, la partie requérante représentée par Me M. KIW..., né au camp d’Ash Shate (Gaza City) en 1982. Vous seriez célibataire et auriez rési...

• Arrêt nº 67898 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 4 octobre 2011

... le dossier administratif et la note d'observation. Vu l'ordonnance du 10 août 2011 convoquant les p... et oubliée » sans auteur-, issu du site « city-dz.com », non daté ; « Algérie : les handicap�...

• Arret nº 2010/AR/2935 de Cour d'appel, Bruxelles, 16 décembre 2010

...54. CITY S.A., dont le siège social est établi à 1180 BR...�pose un écrit pour faire valoir des observations, formuler une demande ou articuler des moyens, n'a...

• 3 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Observation : retrait de la citoyenneté koweïtienne en 2002 ...: Block Four, Street 13, House n° 179 Kuwait City, Al-Riqqa area, Koweït. Né le 24.4.1981. Passepo...

• BOB-FR, 10 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 janvier 1999

Dans la mesure où l'observation selon laquelle la requérante n'a pas, en son temps, introduit de recours administratif contre les dispositions du cahier spécial des charges qu'elle connaissait, doit être interprétée comme une exception d'irrecevabilité du moyen, il y a lieu d'observer qu'aucun recours administratif n'est organisé contre une décision arrêtant un cahier spécial des charges.

...Partie intervenante : la Société anonyme CITY ADVERTISING, ayant élu domicile chez Me Philippe ...

• ARRET nº 44329 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 31 mai 2010

...Entendu, en leurs observations, Me D. VERHEYEN loco Me V. PUZAJ, avocat, qui comp... de mariage n° 0900168, rédigé à Fuzhou City, le 16/01/2009. Considérant que l'article 27 du c...

• PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

... de chaque plan de vol consacrée aux observations le numéro permanent d'autorisation diplomatique e... 40 Koweit Koweit City 29,0 N 48.0 E. 41 Libye ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JANVIER 1999. - Loi portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Conseil de Coopération des Etats arabes du Golfe, signé à Bruxelles le 11 mai 1993 (1)

... arabes du Golfe, signée à Abu Dhabi City, Emirats Arabes Unis, le 25 mai 1981, . Vu la d�... de la justice, d'assurer l'observation des règlements de police et d'éviter tout ab...

• BOB-FR, 20 octobre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES