oasis active

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

6 documents pour oasis active

- Arrêt nº 54819 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 24 janvier 2011
... activités organisées par une association active dans la défense des droits des personnes homosexu... sa participation aux activités du groupe Oasis de lassociation « Tels Quels », notamment à l...
- DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION POUR LA PERIODE 2006 - 2008 ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DE L'EMPLOI.
... ou auxquelles il doit collaborer activement;. 15. " Délivrance d'attestations " : la missio...-fraude des Services d'Inspection Sociale " (OASIS) : l'accord de coopération entre les SPF Sécurit...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 67089 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 22 septembre 2011
... de Bruxelles et les activité d'Oasis et livrant des considérations personnelles sur vo... activités organisées par un association active dans la défense des droits des personnes homosexu...

- Arrêt nº 70597 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 novembre 2011
... d'Alliage, l'agenda des activités « Oasis » et le pamphlet d Tels Quels, il convient de not... activités organisées par une associatio active dans la défense des droits des personnes homosexu...
- Arrêt nº 70598 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 novembre 2011
... Concernant l'invitation pour une activité Oasis que vous produisez, ce document ne constitu aucune... ayant été délivrée par une psychologue active a sein de l'asbl Ulysse et aux problèmes psycholo...
- Arrêt nº 68944 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 21 octobre 2011
... d promotion des droits des homosexuels active dans notre pays et ne peuvent donc restaurer la cr... Quels, un agenda des activités du groupe Oasis et une lettre provenan de l'association Tels Quels...