numerisation du son

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2004 fixant les tarifs pour des prestations effectuées par l'Institut royal du Patrimoine artistique dans le domaine de la conservation et de la restauration.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences et d'un réseau de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre.

... projets du demandeur en matière de numérisation. Art. 8. Chaque demande d'autorisation et ses an...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 avril 2006

Une personne morale ne justifie d'un intérêt à contester la légalité d'un acte administratif que si celui-ci porte atteinte à son objet social en vertu du principe de la spécialité des personnes morales. Lorsque le marché querellé est étranger à l'objet social statutaire d'une société, la demande de suspension introduite par cette dernière à l'encontre de la décision déclarant son offre irrégulière est irrecevable à défaut d'intérêt.

...: - l'offre est basée sur la numérisation de tous les documents en mode couleur RGB uniqueme...

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

... papier de cette transcription, la numérisation de ce texte, la transmission de cette copie numér...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Arrêté royal autorisant des administrations et autres services des ministères et des organismes d'intérêt public à engager des contractuels en vue de répondre à des besoins exceptionnels et temporaires en personnel. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2002 et mise à jour au 25-09-2002.)

... Numerisation de la. carte de. Kolwezi-est. Ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2007/AR/2521 de Cour d'appel, Bruxelles, 2 juillet 2008

..., à savoir services de numérisation de données de facturation d'une entreprise (42). ...

• Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).

... le point d'appui mise sur la numérisation, cela doit se faire selon les normes international...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2007/AR/2521 de Cour d'appel, Bruxelles, 2 juillet 2008

..., à savoir services de numérisation de données de facturation d'une entreprise (42). ...

• Arret nº 69/2009 de Cour Constitutionnelle, 23 avril 2009

Art. 83 de la loi du 22 décembre 2008 portant des dispositions diverses (I).

...Eu égard notamment à la numérisation, il est bel et bien possible, à l'heure actuelle,...

• Arret nº 17257 de Cour du Travail, Mons, 18 septembre 2001

... service et sur les techniques de numérisation, ou techniques " digitalisées ", que des ouvriers...