nouvelle technologies

• 24 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1997 relatif à la publication des arrêts et des ordonnances de non-admission du Conseil d'Etat

... rapide de la société et des technologies observée au cours de la décennie précédente a ... revient à la pièce, laquelle aura une nouvelle fois un impact négatif sur les ventes. Les effort...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 15 FEVRIER 2012. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 juillet 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, déterminant l'effort en faveur des personnes appartenant aux groupes à risque pour 2011-2012 (1)

... réduite et qui doivent s'adapter à une nouvelle fonction ou installation en raison d'une réorgani... ou de l'introduction de nouvelles technologies;. - jeunes suivant un enseignement secondaire à t...

• BOB-FR, 12 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... 2008, Copiepresse introduit une demande nouvelle. La procédure est contradictoire. Il est fait app... », « Economie », « Sciences/Technologies », « Sports », « Culture », « Santé », soi...

• 5 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire des métaux non-ferreux, relative à l'emploi et la formation des groupes à risque (1)

... et qui doivent s'adapter à une nouvelle fonction ou installation en raison d'une réorgani... ou de l'introduction de nouvelles technologies. § 3. Le conseil d'administration de l'ASBL "Fond...

• BOB-FR, 4 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, déterminant l'effort en faveur des personnes appartenant aux groupes à risque pour 2009-2010 (1)

... réduite et qui doivent s'adapter à une nouvelle fonction ou installation en raison d'une réorgani... ou de l'introduction de nouvelles technologies;. - jeunes suivant un enseignement secondaire à t...

• BOB-FR, 11 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, relative aux initiatives d'emploi et de formation en faveur des groupes à risque (1)

... et qui doivent être adaptés à une nouvelle fonction ou installation en raison d'une réorgani... ou de l'introduction de nouvelles technologies;. - les jeunes diplômés durant les 6 premiers mo...

• BOB-FR, 19 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 septembre 2005

Un changement d'affectation constitue en règle générale une mesure d'ordre intérieur. Selon le contexte dans lequel elle est prise, une telle mesure peut cependant être susceptible de faire l'objet d'un recours au Conseil d'Etat. L'exception d'irrecevabilité de la requête selon laquelle des décisions de changement d'affectation constituent de simples mesures d'ordre intérieur non susceptibles de recours, sans aucun effet sur la situation juridique des personnes concernées, est liée au fond.

... générale E 4, et de l'affecter à la nouvelle direction "Industries, mécanique, électromécani..., matériel de transport, nouvelles technologies (hors ICT)", à dater du 4 avril 2005;. Vu la requ...

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques et de leurs frigoristes

... informe le personnel concerné sur des nouvelles technologies et de la nouvelle réglementation env...

• BOB-FR, 22 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... l'utilisation finale exercé sur les technologies à double usage dans le cadre des armes de destruc... L'Union européenne maintiendra, pour la nouvelle période, son effort d'aide aux Etats ACP au moins...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification d'entreprises et de leurs techniciens en systèmes de protection contre l'incendie contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone ou des gaz à effet de serre fluorés

... informer le personnel concerné sur les nouvelles technologies et la nouvelle réglementation en mat...

• BOB-FR, 22 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE