-
...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg...En ce qui concerne l'utilisation d'une voiture personnelle, ces frais réels de déplacement sont... l'opérateur avec, le cas échéant, une nouvelle invitation à payer le montant dû, majoré, au ca...
-
... acquises et l'acquisition pro-active de nouvelles compétences, de manière telle que l'emploi occup... et de service, de résidence ou pour voitures de fonction. Ces composantes sont accordees dans... juridique du TIC-manager fédéral (technologie de l'information et de la communication).). Art...
-
... l'exclusion de conventions relatives aux voitures particulières, en vertu desquelles le donneur en ... économiseur d'énergie : la technologie autorisée figurant sur la liste limitative de tec... condition que l'enregistrement de cette nouvelle notification n'entraîne pas le dépassement du mo...
-
Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...
... . * l'aliénation d'une voiture, voiture mixte ou minibus (pour 25% de la plus-val... comptable fait apparaître clairement la nouvelle situation fiscale. . . En effet, suite à ces seu... de l'introduction d'une nouvelle technologie. . . La Commission des normes comptables est d'av...
-
..., SPF Personnel et Organisation, SPF Technologie de l'Information et de la Communication et SPF San... les spécialités pour lesquelles une nouvelle base de remboursement a été fixée conformément... pour acquérir à l'état neuf une voiture, une voiture mixte ou un minibus qui émet au maxi...
-
...Article 1er. Nouvelle teneur de la Convention. La COTIF 1980 est modifi... doit être constaté par une lettre de voiture selon un modèle uniforme. Toutefois, l'absence, l... uniformes en matière de systèmes de technologie de l'information (Annexe 7);. h) Normes techniques...
-
... du 11 juillet 1991 modifiée par une nouvelle ordonnance (votée en 2000). Le premier rapport a ..., notamment en langues et en technologies nouvelles. Une évaluation systématique des poten... à une augmentation des déplacements en voiture, comme d'ailleurs dans la plupart des autres ville...
-
... en vigueur jusqu'au moment où une nouvelle demande d'assistance matérielle individuelle soit... Adaptation voiture:. Boule de volant, commande electr... technologie) 124...
-
... pour acquérir à l'état neuf une voiture, une voiture mixte ou un minibus dont le moteur es... - des sciences industrielles, de la technologie et des sciences nautiques;. - de la biotechnique..., le déclarant doit procéder à une nouvelle déclaration préalablement à la fin de la durée...
-
... à la commission du lieu de sa nouvelle résidence, elle prend une décision motivée, apr... à un usage militaire et de la technologie y afférente;. 7° article 1er de l'arrêté roy...pendances, d'un bateau, d'un wagon, d'une voiture; à forcer des armoires ou des meubles fermés, de...