nouvelle technologie informatique

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... 2008, Copiepresse introduit une demande nouvelle. La procédure est contradictoire. Il est fait app... parcoure le Web, au moyen de robots informatiques, à la recherche d'un contenu correspondant à la ... pas l'utilisation licite de la technologie, largement reconnue et utilisée par l'industrie, ...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg�... de donner ou de vendre le matériel informatique déclassé des services publics fédéraux et des ... l'opérateur avec, le cas échéant, une nouvelle invitation à payer le montant dû, majoré, au ca...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant équivalence d'une demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION).

...-là, une utilisation systématique des nouvelles technologies de l'information et des média audiov... de l'apprentissage d'aptitudes informatiques. Nous nous référons à cet égard aux constatati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Haute Ecole résultant de la fusion des Hautes Ecoles HENam et « Blaise Pascal » et reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par cette Haute Ecole

.... Art. 2. La nouvelle Haute Ecole ainsi constituée voit son siège soci... court Economique Section « Informatique de gestion » NamurType court Economique Section �... et systèmes » - Finalité « Technologie de l'informatique »NamurType long Technique Secti...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

.... Il est interdit de procéder à une nouvelle identification de bovins. § 3. Si le détenteur s...i) transmettre à SANITEL, par voie informatique, au moyen du passeport électronique les informati... passifs à lecture seule utilisant la technologie HDX ou FDX-B, conformes aux normes ISO 11784 et IS...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arret nº 145/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 septembre 2011

Loi du 4 février 2010 relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité (art. 2, 3, 10, 14 à 18 et 35 à 38)

...�té mis fin à la méthode, aucune nouvelle donnée n’a été recueillie au sujet d..., l’intrusion dans un système informatique et l’écoute, la prise de connaissance et l...�©gard notamment aux progrès de la technologie hyper-sophistiquée des moyens de communication ...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... médicale, l'évaluation de la technologie médicale, (l'examen approfondi, en permanence, de... de techniques innovatrices et nouvelles existantes ou encore à introduire et en ce qui co... relatifs à la sécurité et à l'informatique. Art. 37. § 1er (a) Pour les soins visés à (l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)

..., SPF Personnel et Organisation, SPF Technologie de l'Information et de la Communication et SPF San... les spécialités pour lesquelles une nouvelle base de remboursement a été fixée conformément... ou par toute autre technique de l'informatique ou de la télématique, ainsi que leur représenta...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 FEVRIER 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, relative au matériel TIC (1)

... l'utilisation du matériel de technologie de l'information et de la communication denommé m... non exhaustive) de l'équipement informatique, des réseaux, des serveurs, des connections inter... des données lorsqu'une nouvelle anomalie de même nature sera constatée, afin de ...

• BOB-FR, 20 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Avenant au deuxième contrat d'administration 2006-2008 entre l'Etat et l'Institut National d'Assurance Maladie-Invalidite.

... par an et ce, dans l'exécution des nouvelles dispositions contenues dans l'arrêté royal du 17... décidé d'opter pour une nouvelle technologie, en l'occurrence SharePoint Services. En même tem... le développement d'un module informatique qui permettrait de consulter sur le site web de l'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única