nouvelle technologie de l informatique

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... 2008, Copiepresse introduit une demande nouvelle. La procédure est contradictoire. Il est fait app... pas l'utilisation licite de la technologie, largement reconnue et utilisée par l'industrie, ...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg�... l'opérateur avec, le cas échéant, une nouvelle invitation à payer le montant dû, majoré, au ca...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... médicale, l'évaluation de la technologie médicale, (l'examen approfondi, en permanence, de... de techniques innovatrices et nouvelles existantes ou encore à introduire et en ce qui co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Haute Ecole résultant de la fusion des Hautes Ecoles HENam et « Blaise Pascal » et reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par cette Haute Ecole

.... Art. 2. La nouvelle Haute Ecole ainsi constituée voit son siège soci... et systèmes » - Finalité « Technologie de l'informatique »NamurType long Technique Secti...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 145/2011 de Cour Constitutionnelle, 22 septembre 2011

Loi du 4 février 2010 relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité (art. 2, 3, 10, 14 à 18 et 35 à 38)

...�té mis fin à la méthode, aucune nouvelle donnée n’a été recueillie au sujet d...�©gard notamment aux progrès de la technologie hyper-sophistiquée des moyens de communication ...

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

.... Il est interdit de procéder à une nouvelle identification de bovins. § 3. Si le détenteur s... passifs à lecture seule utilisant la technologie HDX ou FDX-B, conformes aux normes ISO 11784 et IS...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)

..., SPF Personnel et Organisation, SPF Technologie de l'Information et de la Communication et SPF San... les spécialités pour lesquelles une nouvelle base de remboursement a été fixée conformément...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 FEVRIER 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, relative au matériel TIC (1)

... l'utilisation du matériel de technologie de l'information et de la communication denommé m... des données lorsqu'une nouvelle anomalie de même nature sera constatée, afin de ...

• BOB-FR, 20 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et la procédure d'agrément pour les éditeurs des titres-repas sous forme électronique exécutant les articles 183 à 185 de la loi du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses. - Avis rectificatif

...Si des nouvelles applications sont proposées, les perspectives d'a...-repas doit être consultable via une technologie fiable. Une interprétation large de la manière d...

• BOB-FR, 29 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Avenant au deuxième contrat d'administration 2006-2008 entre l'Etat et l'Institut National d'Assurance Maladie-Invalidite.

... par an et ce, dans l'exécution des nouvelles dispositions contenues dans l'arrêté royal du 17... décidé d'opter pour une nouvelle technologie, en l'occurrence SharePoint Services. En même tem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única