nouvelle technologie 2009

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... voor Innovatie door Wetenschap en Technologie - IWT. - Luchthavenontwikkelingsmaatschappij Ooste... et les conséquences budgétaires de la nouvelle politique. Un chapitre distinct de l'estimation pl...73. Dans l'article 24 du décret du 27 mars 2009 relatif à la radiodiffusion et à la télévision...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... 2008, Copiepresse introduit une demande nouvelle. La procédure est contradictoire. Il est fait app... pas l'utilisation licite de la technologie, largement reconnue et utilisée par l'industrie, ... procédé est achevée (C.J.U.E., 16 juillet 2009, C-5/08, Infopaq, point 64). . Or, il n'est pas co...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg�... l'opérateur avec, le cas échéant, une nouvelle invitation à payer le montant dû, majoré, au ca...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... médicale, l'évaluation de la technologie médicale, (l'examen approfondi, en permanence, de... de techniques innovatrices et nouvelles existantes ou encore à introduire et en ce qui co... aux demandeurs concernés avant le 1er avril 2009. Si le 30 septembre 2008, un dépassement du bud...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'obtention de l'aide aux projets de démonstration en matière de l'utilisation rationnelle de l'énergie qui constituent une nouvelle réalisation en Région flamande et offrent des perspectives de commercialisation et de rentabilité

...Vu le décret du 8 mai 2009 contenant des dispositions générales concernant ... en matière des nouvelles technologies de l'énergie ou des concepts de construction (de ...

• BOB-FR, 16 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre des terrains nécessaires à l'extension de la zone d'activité économique de Liège Science Park, et pour ce faire de l'expropriation de parcelles nécessaires situées sur le territoire des villes de Liège et de Seraing

....M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles,. Vu la loi spéciale de réformes insti... du Gouvernement wallon du 17 juillet 2009, fixant la répartition des compétences entre les...

• BOB-NL, 28 janvier 2011
• Andere besluiten

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 mai 2009 concernant le sous-sol profond et portant modification de divers arrêtés

...Lorsque la demande se réfère à une nouvelle installation de combustion dont la puissance élec... 48, y compris l'information sur la technologie de monitoring adoptée;2° les quantités et carac...

• BOB-FR, 6 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

...Ce décret transpose la Directive 2009/136/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 ... veille à ce que tous les types de technologies utilisés pour les services de communications éle... attribuer, pour le même programme, une nouvelle radiofréquence qui remplace l'ancienne. ». Art. ...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

...Elle transpose la Directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 j... d'installations de production nouvelles ou existantes;. 47° « instrument dérivé sur l'... peuvent être différenciés selon la technologie de ces unités et leur date de mise en service. Ce...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)

... décret, remplacé par le décret du 20 mars 2009, sont apportées les modifications suivantes :. 1�... par km2, inscrire au 1er septembre une nouvelle école d'enseignement fondamental ordinaire dans l...3° Industriële wetenschappen en technologie (Sciences industrielles et technologie), pour lesq...

• BOB-FR, 31 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE