Nouvelle technologie

• Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de 'bachelor en multimédia et technologie de communication', en tant que nouvelle formation de l'Institut supérieur 'Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke Hogeschool Antwerpen' (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation professionnelle de 'bachelor en multimédia et technologie de communication', en tant que nouvelle formation de l'Institut supérieur 'Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke Hogeschool Antwerpen'

• BOB-FR, 6 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arret nº C.09.0264.F de Belgique, 13 décembre 2010

... des avantages concurrentiels de cette nouvelle technologie, les (quatre dernières demanderesses ...

• 18 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'obtention de l'aide aux projets de démonstration en matière de l'utilisation rationnelle de l'énergie qui constituent une nouvelle réalisation en Région flamande et offrent des perspectives de commercialisation et de rentabilité

... en matière des nouvelles technologies de l'énergie ou des concepts de construction (de ...

• BOB-FR, 16 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 décembre 2007

Interpréter l'article 7 de l'arrêté royal du 16 mai 2003 relatif à la licence visée à l'article 10 de la loi du 5 août 1991 relative à l'importation, à l'exportation, au transit et à la lutte contre le trafic d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente en ce sens que le Roi aurait été habilité à prévoir un système empêchant, pour l'avenir, les personnes exerçant une activité nouvelle soumise à licence de demander une licence au-delà du délai de deux mois ou interdisant la délivrance d'une licence aux personnes n'ayant pas fait de demande de licence provisoire ne trouve aucun appui dans les lois des 25 et 26 mars 2003 ni dans leurs travaux préparatoires.

• CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL NO 39 du 13 décembre 1983 concernant l'information et la coopération sur les conséquences sociales de l'introduction des nouvelles technologies.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2006/AR/2484 de Cour d'appel, Bruxelles, 12 novembre 2008

... de l'ADSL2+ Annex M comme technologie autorisée dans le cadre de BRUO '. . EN CAUSE DE ...- les nouvelles offres câble portent sur des débits de 10 à 20 ...

• 29 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2004 portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

...13° liste limitative de technologies. une liste contenant une énumération limitative ...b) une description de la nouvelle technologie, accompagnée d'une approche qualitati...

• BOB-FR, 10 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2004 portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande (TRADUCTION). (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter...

... 13° liste limitative de technologies. une liste contenant une énumération limitative ... b) une description de la nouvelle technologie, accompagnée d'une approche qualitati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord national dento-mutualiste.

... longueur (nouvelle technologie precise,. radioprotection, respect d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única