nouveaute cinema

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

... un caractère de recherche ou de nouveauté dans le domaine audiovisuel;. 3° être récente e...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Droits d’auteur et créations littéraires, artistiques et assimilées

Classification des droits d’auteur et droits voisins. 1. En fonction de la finalité du droit. 2. En fonction de la nature juridique du droit. 3. En fonction de l’objet protégé par le droit. B. Le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 1. Quelles sont les œuvres protégeables ? 2. Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre puisse être protégée par le droit d’auteur ? a) Première condition : l’originalité. b) Deuxième condition : la mise dans une certaine forme. c) Démarches à effectuer. d) Comment protéger les concepts non couverts par le droit d’auteur ? 3. Qui est titulaire des droits d’aute...

... exemple l’adaptation d’un roman au cinéma, peuvent aussi, dans leurs éléments propres, êt... . Enfin, même si la notion de nouveauté n’est pas relevante en droit d’auteur, l’ori...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... . Nouveauté de l’exercice d’imposition 2008 . - Afin de r... matériel de sport, salles de sport, de cinéma ou de théâtre, salles de réunion, …) par les ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
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