notaire debouche

• Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêtés ministériels du 2 février 2011 : - la demande d'association de M. Guillaume, Y., notaire à la résidence de Liège (territoire du premier canton), et de Mme Tato

...- la demande d'association de M. Debouche, F., notaire à la résidence de Dinant, et de M. ...

• BOB-FR, 8 février 2011
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• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 10 septembre 2009 : - Est promu au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : M. De Baerdemaecker, R., avocat au barreau de l'Ordre français de

...MM. :. Bauwens, M., notaire associé à la résidence d'Haaltert (15.11.2008);...Debouche, P., notaire à la résidence de Gembloux (15.11.2...

• BOB-FR, 13 octobre 2009
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• Arret nº C050111F de Belgique, 27 janvier 2006

... 2003 adressée par la ville du Roeulx au notaire Derue, lettre versée aux débats devant la cour d... 2001 ainsi que mon courrier au notaire Debouche du 28 mars 2001, dans lesquels le projet était ju...

• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 26 septembre 2010 : - sont nommés au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Barthels, L., notaire à la résidence de Riemst (15 novemb

...Debouche, G., notaire à la résidence de Seneffe (15 novem...

• BOB-FR, 6 octobre 2010
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• Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 9 mai 2008 : - sont promus au grade d'Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Demeyer, J., notaire à la résidence de Bruges (15.11.2007),

...Debouche, F., notaire à la résidence de Le Roeulx (15.11....

• BOB-FR, 19 mai 2008
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• Ordre judiciaire. - Notariat Par arrêté royal du 15 février 2006, entrant en vigueur à la date de la prestation de serment de son successeur, est acceptée, à sa demande, la démission de M. Mattot, H.-

...Mattot, H.-M. de ses fonctions de notaire à la résidence de Dinant. Il est autorisé à po...Debouche, F., licencié en droit, candidat-notaire, est nom...

• BOB-FR, 12 septembre 2006
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• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 août 2005

Lorsque l'intervenant n'apporte aucun élément prouvant ses allégations selon lesquelles le requérant aurait vendu son immeuble et ne serait plus voisin de la parcelle sur laquelle doit s'ériger la construction autorisée et que ces allégations sont contestée par le requérant, l'exception d'irrecevabilité de la demande de suspension d'un permis d'urbanisme tirée du défaut d'intérêt du requérant ne peut être accueillie.

... le 02 juillet 2001, à Maître Henri DEBOUCHE, Notaire, agissant pour Madame BELPAIRE-DEBOUCHE e...

• Arret nº 2000;AR;54 de Cour d'appel, Bruxelles, 6 septembre 2002

...Bernard N., a fait savoir au notaire Z., le 17 mai 1995, d'une part que ses clients all...3.2. Le notaire Débouche fait valoir que M. X. n'a subi aucun préjudice pa...

• Jugement nº 04/34/A de Tribunal de première instance, Nivelles, 7 mai 2008

... RC et Madame BM et désignant les notaires Pierre NICAISE et Gérard DEBOUCHE pour y procéde...

• Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 7 décembre 2001 : - Sont promus ou nommés Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : Baudinet, G., avocat au barreau de Liège,

...Doïcesco, J., notaire à la résidence de Rochefort;. Fierens, J.-P., av...Debouche, Y., notaire honoraire à la résidence de Meux; ....

• BOB-FR, 24 janvier 2002
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