Nomenclature des produits agricoles

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138 documents pour Nomenclature des produits agricoles

- 26 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal établissant des normes de produits pour les biocarburants
... classées au niveau 2 de la nomenclature des unités territoriales statistiques (NUTS) ou c... de la culture de matières premières agricoles sont inférieures ou égales aux émissions décla...
- BOB-FR, 7 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Etat d'Israël, d'autre part.
... 2. La nomenclature combinée et le tarif douanier israélien sont uti... CHAPITRE 2. - Produits industriels. Art. 7. Les dispositions du présen... de la Communauté pour les produits agricoles considérés comme mis en oeuvre dans la productio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes (TRADUCTION).
... génétiquement modifiés ou de produits en contenant;. 4° dispositions officielles : le... de l'article 12 relatif à la nomenclature, d'autres variétés comparables disponibles sont ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 26 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes
... génétiquement modifiés ou de produits en contenant;. 4° dispositions officielles : les ... de l'article 12 relatif à la nomenclature, d'autres variétés comparables disponibles sont ...
- BOB-FR, 28 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes
... génétiquement modifiés ou de produits en contenant;. 4° dispositions officielles : les ... de l'article 11 relatif à la nomenclature, d'autres variétés comparables disponibles sont ...
- BOB-FR, 9 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... location de machines et d'equipements agricoles avec operateur. 01411 Creation, implantation ... 0201202 la recolte de produits forestiers poussant a l'etat sauvage :. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel concernant la taxation des produits énergétiques et de l'électricité. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-2005 et mise à jour au 19-09-2006)
... n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier comm... lignite exclusivement pour des travaux agricoles ou horticoles, dans la pisciculture ou la sylvicul...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires. (Traduction).
... mentionnés dans le chapitre 8 de la nomenclature combinée, à l'exception des noix et des produits... organisation commune des marchés agricoles et des dispositions spécifiques pour un nombre de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... relevant du groupe EX 855 de la nomenclature CITI, salons de coiffure. Activités figurant su... - maître en stockage des produits agricoles (" Meister in der landwirtschaftlichen L...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 27 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel concernant la taxation des produits énergétiques et de l'électricité
... n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier comm... lignite exclusivement pour des travaux agricoles ou horticoles, dans la pisciculture ou la sylvicul...
- BOB-FR, 9 novembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

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