Nombre placement

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2.980 documents pour Nombre placement

- 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal relatif aux organismes de placement collectif à nombre variable de parts institutionnels qui ont pour but exclusif le placement collectif dans la catégorie d'investissements autorisés dans l'article 7, premier alinéa, 2° de la loi du 20 juillet 2004
- BOB-FR, 18 décembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté royal relatif à la comptabilité, aux comptes annuels et aux rapports périodiques de certains organismes de placement collectif publics à nombre variable de parts.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement de la Commission bancaire, financière et des assurances concernant les informations statistiques à transmettre par certains organismes de placement collectif publics à nombre variable de parts.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal relatif aux organismes de placement collectif à nombre variable de parts institutionnels qui ont pour but exclusif le placement collectif dans la catégorie d'investissements autorisés dans l'article 7, premier alinéa, 2° de la loi du 20 juillet 2004.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant approbation du règlement de la Commission bancaire, financière et des Assurances concernant les informations statistiques à transmettre par certains organismes de placement collectif publics à nombre variable de parts.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 NOVEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1994 relatif à la comptabilité et aux comptes annuels de certains organismes de placement collectif à nombre variable de parts
- BOB-FR, 1 décembre 1998
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.
...: les prestations dont l'horaire atteint le nombre d'heures prévu par le statut administratif ou le ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1994 relatif à la comptabilité et aux comptes annuels de certains organismes de placement collectif à nombre variable de parts.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité.
... 4° le nombre de kWh consommé pendant la période couverte, le ... relevé du compteur effectué lors du placement du compteur à budget, s'il échet. § 2. Le co�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte
...2° le placement d'installations à caractère social, culturel, r�... proprement dit et ne modifient pas le nombre ou la répartition des logements lorsqu'il s'agit ...
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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