niveaux de gris

• 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie

...1 desserte métallique fixe grise. 1 petite armoire métallique sur roulettes. 1 pan...1 présentoir en plastic 5 niveaux. 1 système micro/haut-parleur. 2 compteurs numér...

• BOB-FR, 10 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie.

... 1 desserte métallique fixe grise. 1 petite armoire métallique sur roulettes. 1... 1 présentoir en plastic 5 niveaux. 1 système micro/haut-parleur. 2 compteurs nu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 mars 2008

Lorsque la commission d'avis sur les recours a estimé que le décrochement en façade ne pouvait pas être traité comme un volume secondaire mais qu'il constituait un élément architectural animant la façade, la Région wallonne, dans son arrêté qui rejette le recours introduit contre la décision du collège des bourgmestre et échevins de la commune refusant le permis d'urbanisme, se doit d'exposer concrètement les raisons pour lesquelles elle est d'avis que cette avancée doit être considérée comme un volume secondaire, nonobstant l'avis en sens contraire de la commission d'avis sur les recours et la circonstance que le décrochement a été réduit par rapport à ce qui était prévu dans une précédente demande. A défaut, la décision de la Région wallonne viole la loi sur la motivation formelle. ...

... la construction d'un immeuble de trois niveaux comprenant six appartements et d'un car-port, sur ...- la bloc ou la brique de béton de gris clair à gris moyen dont la hauteur est comprise e...

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

..., des typologies lorsqu'elle établit des niveaux naturels pour ces masses d'eau souterraine. § 3. ... et plusHachures égales en vert et gris clairHachures égales en vert et gris foncéMoyenH...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à l'établissement d'un cadre pour parvenir à un bon état des eaux de surface

... son ensemble et de ne pas conduire à des niveaux de pollution plus élevés dans l'environnement;. ... et plusHachures égales en vert et gris foncéMoyenHachures égales en jaune et gris fonc�...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... avec des conséquences importantes aux niveaux bancaires et financiers tant pour les travailleurs... délimité par les terrains tramés en gris repris au « plan d'expropriation et de reconnaiss...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

....oui1,514Clinker de ciment grisClinker de ciment gris exprimé sous forme de quantité to... vierges, qui sont fabriqués avec des niveaux de charge minérale différents et font l'objet de...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... avec des conséquences importantes aux niveaux bancaires et financiers tant pour les travailleurs... délimité par les terrains tramés en gris repris au « plan d'expropriation et de reconnaiss...

• BOB-FR, 29 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'uniforme des fonctionnaires de l'administration forestière.

... en tissu polyester/laine, de teinte vert-gris, de forme classique, à pli et ceinture rapportée... argent pour le personnel des autres niveaux. Insignes représentant un cor de chasse avec tr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008

...�ces végétales sont répartis dans trois niveaux, définis selon le degré de disponibilité sous f...- Helix aspersa aspersa (escargot petit gris); . - Helix aspersa maxima (escargot gros gris); ....

• BOB-FR, 15 avril 2010
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