niveau sonore db

• 3 MARS 2010. - Arrêté royal relatif à la mise sur le marché d'articles pyrotechniques

... d'utilisation, leur destination ou leur niveau de risque, ainsi que leur niveau sonore. Les organ...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 15 DECEMBRE 2005. - Décret modifiant l'article 1erbis, § 5, de la loi du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit (1)

... pour garantir, au passage des avions, un niveau sonore maximal de 45 dB(A), sans que ce niveau son...

• BOB-FR, 29 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 189/2005 de Cour Constitutionnelle, 14 décembre 2005

Art. 1erbis de la loi du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit, tel qu'il a été modifié par le décret de la Région wallonne du 29 avril 2004

... d'insonorisation prévues établissent un niveau maximal de nuisances sonores qui pourront toutefoi...

• Décret modifiant l'article 1erbis, § 5, de la loi du 18 juillet 1973 relative à la lutte contre le bruit.

... pour garantir, au passage des avions, un niveau sonore maximal de 45 dB(A), sans que ce niveau son...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

... :DHauteur de l'antenne au-dessus du niveau du sol30 mPolarisation :V . Diagramme directionne...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession d'audiologue et d'audicien et portant fixation de la liste des prestations techniques et de la liste des actes dont l'audiologue et l'audicien peut être chargé par un médecin.

... de protection contre les nuisances sonores;. - la protection de la fonction auditive;. - ... un exercice de la profession d'un niveau de qualité optimal. La formation continue visé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 septembre 2009

La personne domiciliée dans une localité reprise dans le périmètre concerné par les impacts du circuit autorisé par le permis unique litigieux a intérêt au recours. Le fait qu'une autoroute influence de manière importante l'ambiance sonore au niveau de sa localité est sans incidence à cet égard.

• 4 JUILLET 2004. - Arrêté royal relatif au titre professionnel et aux conditions de qualification requises pour l'exercice de la profession d'audiologue et d'audicien et portant fixation de la liste des prestations techniques et de la liste des actes dont l'audiologue et l'audicien peut être chargé par un médecin

... de protection contre les nuisances sonores;. - la protection de la fonction auditive;. - la d... un exercice de la profession d'un niveau de qualité optimal. La formation continue visée ...

• BOB-FR, 9 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Circulaire relative aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 décembre 2004 relatif aux incitants destinés à favoriser la protection de l'environnement et l'utilisation durable de l'énergie.

...�riques, des rejets aqueux, des émissions sonores, de la consommation d'énergie, utilisation de mat... Niveau. sonore. (dB). Exemple 3 100 000 a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Raad van State, 9 mai 2006

Het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 27 mei 1999 betreffende de bestrijding van geluidshinder voortgebracht door het luchtverkeer, houdt geen schending in van de Europese Verordening nr. 2408\/92 van 23 juli 1992 over de toegang van communautaire luchtvaartmaatschappijen tot intracommunautaire luchtroutes.

... de Zaventem à propos des nuisances sonores générées sur son territoire par le trafic aéri...Les niveaux de bruit générés par le trafic nocturne étant ...