niveau sonore climatisation

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... routier entre la N89 et la N4 au niveau de la barrière de Champlon et donc une connexion ... de réduire une éventuelle propagation sonore vers le sud et les quelques habitations que l'on y..., en cause les frigos et système de climatisation de la société qui occupe déjà la zone;. Consid...

• BOB-NL, 20 juillet 2011
• Andere besluiten

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal fixant des règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande

...Bruit. 5. Le niveau sonore est réduit à un niveau minimal. La constr... et, le cas échéant, de climatisation et de chauffage, y compris leur localisation, un s...

• BOB-FR, 18 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

... routier entre la N89 et la N4 au niveau de la barrière de Champlon et donc une connexion ... de réduire une éventuelle propagation sonore vers le sud et les quelques habitations que l'on y..., en cause les frigos et système de climatisation de la société qui occupe déjà la zone;. Consid...

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

...� de la surface de fenêtre située sous le niveau du sol extérieur pour les pièces d'habitation si..., le détecteur domestique émet un signal sonore aigu qui avertit les occupants et une lumière rou...'eau chaude ou même les besoins en climatisation. 2. le respect d'exigences minimales en matière d...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Ordonnance relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments.

..., à l'exclusion des locaux situés sous le niveau du sol qui sont affectés au parcage, aux caves, a... 21° Système de climatisation : une combinaison de toutes les composantes néces... consommation d'énergie, l'environnement sonore et le paysage; ". § 3. A l'article 10, il est a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 octobre 2007

Le fait que la société requérante soit dans le voisinage immédiat de la parcelle faisant l'objet du permis unique attaqué, suffit en principe à justifier son intérêt à agir, et ce, même s'il s'agit d'une société commerciale. En effet, tout riverain a normalement intérêt au bon aménagement de son quartier, ce qui implique la possibilité de contester tout projet susceptible de modifier son environnement ou d'affecter son cadre de vie. Lorsque la société requérante craint, outre la concurrence engendrée par la mise en oeuvre du projet autorisé, la mise en péril de la mobilité et de l'accessibilité à sa surface commerciale, il s'agit d'une question touchant au bon aménagement des lieux. Dès lors, la circonstance que celle-ci, en qualité de voisin proche du projet, risque aussi de subir un p...

... magasins d*alimentation générale (climatisation, réfrigération, groupe électrogène de secours)... à ce type de projet sont les nuisances sonores, la pollution de l*air, des eaux de surface, du so... pas générer une augmentation sensible du niveau sonore général de la zone, d*autant que le type ...

• 7 JUIN 2007. - Ordonnance relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments (1)

..., à l'exclusion des locaux situés sous le niveau du sol qui sont affectés au parcage, aux caves, a...21° Système de climatisation : une combinaison de toutes les composantes néces... consommation d'énergie, l'environnement sonore et le paysage; ». § 3. A l'article 10, il est aj...

• BOB-FR, 11 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal fixant la méthode générale de détermination de l'émission sonore des engins et matériels de chantier. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-04-1985 et mis à jour au 30-12-1998)

...DEFINITIONS3.1. Niveau de pression acoustique LpALe niveau de pression ac... est équipée d'un dispositif de climatisation et/ou d'aération, les mesures sont faites avec po...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions et les modalités d'intervention d'aide individuelle à l'intégration des personnes handicapées

..., le verrouillage central, la climatisation de la voiture, les vitres électriques, les rétro... (feux, essuie et lave-glaces, avertisseur sonore, indicateur de direction, feux antibrouillard,..) ... placement des dispositifs de changement de niveau est imputable au point 3.1 "Construction d'un loge...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique

... pour rattraper la différence de niveau. Quant à l'implantation, il est veillé à l'ordo... installations de chauffage et de climatisation sont examinées annuellement par un technicien com... de l'énergie électrique et signalisation sonore en cas de déclenchement. Pour la détermination d...

• BOB-FR, 2 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE